Date (Creation)

2009-02-27

Date (Revision)

2012-06-01

external.theme.inspire

• Sources d'énergie

Keywords

• RTE
• Electricite
• Electricité
• ligne

local.theme.geobretagne

• Energie

Use limitation

Services de l'Etat et Collectivités Territoriales

Use limitation

L'Utilisateur ne peut utiliser les données fournies par RTE que pour son usage propre. Il ne peut les communiquer à des tiers que dans les cas énumérés ci-après: - il peut transmettre ces données à des prestataires de services travaillant pour son compte, sous réserve que le droit de propriété de RTE sur ces données et que leur confidentialité soient préservés. - il peut diffuser à l'externe dans les limites ci-après, des cartes papier à usage documentaire et professionnel faisant figurer les données jusqu'à 1000 exemplaires pour un document de format inférieur ou égal à A5 et jusqu'à 200 exemplaires pour un document de format supérieur à A5. L'Utilisateur est tenu d'apposer sur ces documents la mention "Données <nature des données représentées> Source RTE <mois, année de validité>

Spatial representation type

Vector

Denominator

25000

Metadata language

fra

Character set

UTF8

Topic category

• Utilities communication

Reference system identifier

urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11 / Lambert 93 / 6.11

Hierarchy level

Dataset

Statement

Les données n'ont pas de référentiel de saisie mais sont issues de sources diverses (levés topo, photogrammétrie, GPS) permettant de qualifier globalement la base de données au 1/25000ème.

Feature catalogue citation

• c8959475-4e71-40a0-ad97-9a8b8ec07937

File identifier

4dc79b2e-9ee5-4288-87d2-39d08a52168f XML

Metadata language

fra

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

Jeu de données

Date stamp

2012-06-04T11:14:44

Metadata standard name

ISO 19115:2003/19139

Metadata standard version

1.0