urn:isogeo:metadata:uuid:544ca74c-1729-4ff0-bb99-6e39f56a986a français utf-8 dataset CC de l'Ernée 0243059880 Ernée 53500 FRA sig@lernee.fr pointOfContact 2018-10-24T08:56:21.6624561Z ISO 19115 Geographic Information - Resource 2003/Cor.1:2006 urn:ogc:def:crs:EPSG:2154 Plan local d'urbanisme d'Andouillé en Mayenne 2007-02-09Z creation 544ca74c-1729-4ff0-bb99-6e39f56a986a Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Andouillé (code INSEE 53005) approuvé le 17/10/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Andouillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Communauté de communes de l'Ernée Communauté de communes de l'Ernée Ernée 53500 FRA sig@lernee.fr custodian Mairie d'Andouillé 16 rue de l'Hôtel de Ville Andouillé 53240 FRA mairie.and53@wanadoo.fr pointOfContact ESRI Shapefile 1.0 Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication andouillé ccbm document d'urbanisme mayenne plan local d'urbanisme planification plu urbanisme urbanisme logement otherRestrictions Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE Informations non opposables au tiers. vector 5000 français utf-8 planningCadastre -0.866651 -0.714214 48.145359 48.206067 ESRI Shapefile 1.0 http://www.ville-andouille.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link Site internet de la mairie d'Andouillé information http://www.cc-lernee.fr/urbanisme_documents-d-urbanisme-en-vigeur.phtml WWW:LINK-1.0-http--link CC l'Ernée Urbanisme information nonGeographicDataset CNIG PLU v2014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf 2014-10-02 publication Voir la spécification référencée true Guide INSPIRE sur l'usage des sols 2013-12-10 publication Voir la spécification référencée true Consistency has not been evaluated Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.