Plan Local d’Urbanisme (PLU) intercommunal – Habillage linéaire - Azé, Château-Gontier, Saint-Fort
Habillage linéaire du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215).
Données des habillages linéaires du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013.
Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.
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Citation proposal
. Plan Local d’Urbanisme (PLU) intercommunal – Habillage linéaire - Azé, Château-Gontier, Saint-Fort. https://catalogue.geopal.org:443/geonetwork/srv/api/records/79ad18ec-d024-4cd4-b5a8-1d27fd4993d0 |
- Date ( Révision )
- 2013-03-21
- Identificateur
- https://catalogue.geopal.org/geonetwork/srv/79ad18ec-d024-4cd4-b5a8-1d27fd4993d0
- Keywords ( Thème )
-
- PAYS DE LA LOIRE
- Keywords ( Thème )
-
- Document d'urbanisme
- GEMET ( Thème )
-
- document d'urbanisme
- theme.prodige.rdf ( Thème )
-
- Limitation d'utilisation
- Contraintes d'accès
- Restreint
- Contraintes d'utilisation
- Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
- Autres contraintes
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 2000
- Langue
- fre
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Description
- Région Pays-de-la-Loire, Communauté de communes du Pays de Chateau-Gontier, Commune d'Azé, Commune de Château-Gontier, Commune de Saint-Fort.
N
S
E
W
- Description
- Informations supplémentaires
- Nom du système de référence
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.4
- Niveau
- Jeu de données
- Généralités sur la provenance
- La DDT53 (suivi et appui technique sur les primo-numérisation et la Communauté de communes du Pays de Château-Gontier (évolutions mineures, modifications et révisions simplifiées). Les documents numériques sont contrôlées par la DDT53 et la Communauté de Communes. La numérisation est conforme au cahier des charges régional et s'appuie sur le référentiel cadastral.
- Description
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2010-05-31
- Explication
- Ressource concernée par INSPIRE
- Degré de conformité
- 1
Résultat de conformité
- Date ( Publication )
- 2010-05-31
- Explication
- -- information sur le test --
- Degré de conformité
- 1
gmd:MD_Metadata
- Identifiant de la fiche
- 79ad18ec-d024-4cd4-b5a8-1d27fd4993d0 XML
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2013-11-13T13:24:56
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
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79ad18ec-d024-4cd4-b5a8-1d27fd4993d0
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