ec06ef2b-8c1d-4023-a658-93de29a014eb fra Jeu de données Reseau de Transport d'Electricite - Transport Electricite Ouest Groupe Ingénierie Maintenance Réseaux 75, boulevard Gabriel Lauriol Nantes 44300 FRA bertrand.loussouarn@rte-France.com 2012-06-04T11:28:07 ISO 19115:2003/19139 1.0 Lambert 93 urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11 6.11 Réseau de Transport d'Electricité en Bretagne 2009-02-27 2012-06-01 Couche d'arcs contenant la géométrie des lignes du réseau de transport. Reseau de Transport d'Electricite - Transport Electricite Ouest Groupe Ingénierie Maintenance Réseaux 75, boulevard Gabriel Lauriol Nantes 44300 FRA bertrand.loussouarn@rte-france.com Sources d'énergie external.theme.inspire RTE Electricite Electricité ligne Energie local.theme.geobretagne L'Utilisateur ne peut utiliser les données fournies par RTE que pour son usage propre. Il ne peut les communiquer à des tiers que dans les cas énumérés ci-après: - il peut transmettre ces données à des prestataires de services travaillant pour son compte, sous réserve que le droit de propriété de RTE sur ces données et que leur confidentialité soient préservés. - il peut diffuser à l'externe dans les limites ci-après, des cartes papier à usage documentaire et professionnel faisant figurer les données jusqu'à 1000 exemplaires pour un document de format inférieur ou égal à A5 et jusqu'à 200 exemplaires pour un document de format supérieur à A5. L'Utilisateur est tenu d'apposer sur ces documents la mention "Données <nature des données représentées> Source RTE <mois, année de validité> 25000 utilitiesCommunication -5.141333119601148 -1.015766262335082 47.277987575185094 48.900848594269476 Les données n'ont pas de référentiel de saisie mais sont issues de sources diverses (levés topo, photogrammétrie, GPS...) permettant de qualifier globalement la base de données au 1/25000ème.