Geopal
Geopal (Geopal)
https://catalogue.geopal.org/geonetwork/srv/6a27bdeb-6bbf-411d-9b96-6ae816f60e9a https://catalogue.geopal.org/geonetwork/srv/6a27bdeb-6bbf-411d-9b96-6ae816f60e9a
Territoire à Risque Important d'Inondation (TRI) du Mans
Synthèse des couches qui composent le TRI du Mans symbolisées selon les recommandation de la DIrective.
Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
Concentrations en Hg dans l'air ambiant issues des mesures automatiques en région Pays de la Loire
Moyennes horaires, journalières, mensuelles et annuelles de mercure dans l'air ambiant, issues du réseau permanent de mesures en région Pays de la Loire.
Licence : Open Database Licence (ODbL) --> http://vvlibri.org/fr/licence/odbl-10/legalcode/unofficial Pas de restriction d'accès au public. Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Air Pays de la Loire"
La mesure de la qualité de l’air ambiant est réalisée conformément aux recommandations du référentiel métier du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA), dans le respect des exigences réglementaires en vigueur. Ces prescriptions visent l’ensemble de la chaîne de mesure, tant du point de vue des critères d’implantation des sites de mesure, du choix des méthodes d’analyse mises en œuvre, du suivi de la conformité métrologique du processus de mesure, de la validation et de l’agrégation des données de mesure. Pour produire cette donnée en particulier, Air Pays de la Loire met en œuvre des systèmes automatisés de mesurage de la concentration. Ces derniers sont implantés dans des stations de mesure sur site, associés à des systèmes d’acquisition de données de mesurage, qu’ils agrègent en moyennes quart-horaires. Ces données brutes sont ensuite télé-transmises au serveur central informatique, puis expertisées à différents niveaux d’agrégation (validations technique et environnementale). Les données quart-horaires validées sont ainsi agrégées en moyennes horaires, elles-même agrégées en moyennes journalières, mensuelles ou annuelles. La couche d'information produite est disponible pour une exploitation à une échelle variant du 1/250 000ème au 1/10 000ème et peut être catégorisée par typologie de station : Station de trafic : 1/10 000 Station de fond : 1/30 000 (urbaine) à 1/250 000 (rurale) Station industrielle : 1/100 000
Le produit SCAN Etat-major® 40K est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par scannage et assemblage géoréférencé des cartes d'Etat-major au 1 : 40 000. Le produit SCAN Etat-major® 40K se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement.
Les cartes source ont été rédigées au 19ème siècle. Les levés initiaux ont été réalisés entre 1820 et 1866 avant d'être complétés par des mises à jour partielles (ajouts des voies de chemins de fer notamment) jusqu'en 1889. En fonction des minutes d'Etat-major d'origine, la représentation cartographique peut être différente. Par exemple, on note l'absence de toponymes et/ou de courbes de niveaux pour une quinzaine de minutes de la région Alsace. Le produit SCAN Etat-major® 40K ne fait bien entendu pas l'objet de mises à jour.
Produit par l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
Visualisation des PER par thématiques et des communes éligibles à un PER. N.B : un territoire, même s'il n'est pas entièrement éligible, peut bénéficier d'une labellisation PER à condition qu'une part significative de son périmètre soit de caractère rural, c'est-à-dire qu'il soit composé de communes en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) ou de communes situées en dehors d'une aire urbaine de plus de 30.000 habitants.
PPRT de Zach System à Avrillé - Maine et Loire
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire », dites « zones rouges », lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues », lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu. Les instructions du guide d'élaboration PPRT ajoutent une gradation à l'intérieur des « zones rouges » et des « zones bleues ».
Les limites d'une zone réglementée sont représentées sur les documents graphiques du PPR. Les limites réglementaires sont généralement calées sur les phénomènes naturels, qui ne suivent ni le découpage cadastral ni les limites administratives. Un PPRT détermine les limites des différentes zones réglementées en fonction de l'emprise calculée des phénomènes dangereux du site. Certains PPR peuvent parfois contenir des règlements associés à des figurés linéaires ou ponctuels (cavités, axe de ruissellement...). Les primitives graphiques linéaire et ponctuelle sont à utiliser respectivement dans ces cas de figure.
Populations et territoires exposés au dépassement d'une valeur limite de pollution atmosphérique dans les ZAS de la région Pays de la Loire pour l'année 2016
Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite de polluants (PM10, PM2,5, NO2) dans l'air ambiant sur le découpage en Zones Administratives de Surveillance (ZAS) dans la région Pays de la Loire en 2016.
zones administratives de surveillance (zas)
L'estimation de l'exposition de la population et des territoires à la pollution atmosphérique est réalisée chaque année dans le cadre du reporting européen, conformément aux recommandations du Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l’Air (LCSQA) dans le respect des exigences réglementaires en vigueur. Pour produire cette information, Air Pays de la Loire s'appuie sur les résultats de la modélisation de la qualité de l'air de l'année indiquée et croise cette information avec les données de population spatialisée au bâti mises à disposition par le LCSQA (méthodologie MAJIC). Les données sont représentées dans les Zones Administratives de Surveillance (ZAS) en vigueur en 2016, conformément au Plan Régional de Surveillance de la Qualité de l'Air 2010-2015 (PRSQA), applicable également en 2016. La couche d'information produite est disponible pour une exploitation à une échelle variant du 1/1 150 000ème au 1/250 000ème pour une projection en Lambert 93. Avertissement : Les objectifs de qualité des données fixés par la Directive 2008/50/CE pour l’évaluation de la qualité de l’air ambiant sont respectés. Toutefois, les estimations des émissions et des modélisations sont des résultats de calculs qui par construction, sont altérées d’incertitudes liées à l’état des connaissances scientifiques dans le domaine de la physico-chimie de l’atmosphère et des méthodologies de calculs des émissions ainsi qu’à la qualité des données d’entrée. Dans ces conditions, Air Pays de la Loire ne saurait être tenu pour responsable des conséquences résultant de la qualité de ces données et des incertitudes qui y sont attachées. Air Pays de la Loire ne peut en aucune façon être tenu responsable des interprétations et travaux intellectuels, publications diverses ou de toute oeuvre utilisant ces cartographies pour lesquels Air Pays de la Loire n'aura pas donné d'accord préalable.
Unités paysagères du Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe
Délimitation des unités paysagères du Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe issues des atlas départementaux. Unités paysagères issues des Atlas de paysages. Agglomération de fichiers de différentes sources, dont une numérisation des unités par le laboratoire LADYSS. Ces unités paysagères sont issues de l'Atlas des Paysages du Maine et Loire réalisé en 2001, de la Mayenne en 1999 et de la Sarthe en 2005
Numérisation par le laboratoire LADYSS des cartes des Atlas de paysages (Maine-et-Loire, Mayenne). Autres cas : couches SIG produites par la DIREN (Sarthe). Certains polygones se chevauchent (zones de transition). Dans certains cas : superposition d’unités issues d’Atlas départementaux et de l’atlas régional.
Carte communale (CC) de Pommerieux en Mayenne (53) (INSEE 53180)
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Pommerieux (code INSEE 53180) approuvée le 02/05/2016 et révisée le 29/10/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pommerieux. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2017 par l'Atelier d'Ys. Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur 2018. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.
Bassin d’habitat spécifiquement créé pour OTELO (outil d’estimation des besoins en logements) en Pays de la Loire (service WFS)
Service WFS - OTELO est un outil d’estimation des besoins en logements dans les territoires, proposé par la Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature du ministère de la transition écologique (DGALN), en partenariat avec le Cerema. Mis gratuitement à disposition d’une grande variété d’acteurs locaux de l’aménagement et la planification territoriale, il a été conçu pour accompagner les volets habitat des principaux documents d’urbanisme (PLH, SCoT, PLUi etc.). S’il existe de nombreux zonages administratifs (SCoT) ou d’étude (zones d’emploi, aires urbaines, bassins de vie de l’Insee) qui cherchent tous à appréhender la même notion de « bassin », aucun ne s’est révélé totalement adapté à tous les usages de l’outil OTELO. Il est donc apparu nécessaire de constituer une maille de travail propre à l’outil. Pour concilier cohérence méthodologique et opérationnalité de l’outil, le choix a été fait de travailler à partir de regroupements d’EPCI afin de faciliter la déclinaison du besoin global estimé pour le bassin de vie vers l’échelle où sont mises en œuvre les politiques locales de l’habitat. Il est mis à jour tous les deux ans. Dans l’entre-temps, les contours des zones OTELO sont fixes, elle ne suivent pas les évolutions des communes ou des EPCI, car cela nécessiterait de revoir le nombre de logements afférents.
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Accès au fichier contexte OWS de la carte
Visualisation attributaire et téléchargement des données
Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme
DREAL Pays de la Loire (Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Pays de la Loire)
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Parcelles - Région pays de la Loire
Portion du territoire communal d'un seul tenant, située dans une et une seule subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Sources de constitution du PCI : - Levés neufs réalisés en mode numérique à l'occasion d'opérations de remaniement cadastral, de remembrement, ou encore d'aménagement foncier; - Numérisation du plan minute de conservation (plan graphique), réalisé notamment dans le cadre des conventions passées avec des organismes investis de missions de service public (collectivités territoriales, administrations et gestionnaires de réseaux pour l'essentiel).
Station Météo (pluie et vent) Davis installée sur le toit du bâtiment 40 (IEM) de la fac des Sciences de Montpellier.
Données sur le portail des données de l'OSU OREME