2005
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Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Pellerine (code INSEE 53177) approuvée le 01/12/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Pellerine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie (code INSEE 53238) approuvé le 17/02/2005 et révisé le 17/01/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Commer (code INSEE 53072) approuvé le 22/06/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Commer. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Châlons-du-Maine (code INSEE 53049) approuvé le 29/03/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châlons-du-Maine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Aignan-de-Couptrain située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureauxd'études GESet ASTER.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Neau située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GEOMATIC SYSTEMES.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Le Bignon-du-Maine située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GES.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Loup-du-Gast située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GES.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Germain-d'Anxure située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureaux d'études APR et CERESA.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Bierné située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GEOMATIC SYSTEMES.