ARCHIVES 2010 - Bâtiments durs du Plan Cadastral Informatisé de Vendée

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Zonage du PLU ou du POS.

Bâtiments du Plan Cadastral Informatisé de Vendée

ARCHIVES 2006 - Parcelles du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.

Emplacement des espaces verts, jardins, parcs sur le territoire de la Communauté de communes du pays de Challans.

Emprises des zones commerciales sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans. Données à titre d'indications et permettant le zoom précis à la recherche.

Emprise des voies privées du Plan Cadastral Informatisé de Vendée.

Cantons de Vendée avant le Décret n° 2014-169 du 17 février 2014. Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs cantons. Un canton appartient à un et un seul arrondissement. (Source INSEE)

Autres servitudes surfaciques du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des autres servitudes surfaciques du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.

Dispositif de mesure : anode sacrificielle