2016
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Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
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Stations de mesure de l'ONEVU: mesure de piézométrie sur le territoire de l'ONEVU Le PZ5 court fait l'objet d'un suivi du niveau de la nappe souterraine et de la qualité environnementale pour des besoins de recherche. Ce point d'eau donne accès à la nappe des remblais (lixiviat débordant par les côtés de la décharge) en aval immédiat de la partie est de la décharge (non réaménagée en 2019). En aval hydraulique de la décharge (PZ7) et en amont de PZ9bis et de La Loire.
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Délimitation des sous-unités paysagères de l'Atlas de Paysages de la région des Pays de la Loire.
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Table contenant l'ensemble des zones réglementées du PPRL de la Sèvre Niortaise
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Installations photovoltaïques dont les permis de construire ont été accordés ou modifiés (ne sont pas représentés les PC refusés, abandonnés, annulés et déposés). Un contexte de potentialité d'installation est proposé avec notamment l'affichage des carrières, des installations de stockage des déchets, des sites industriels anciens et existants et des sites et sols pollués.
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Zonage réglementé du PPRL de l'Ile de Noirmoutier . Sont incluses toutes les zones représentées sur le plan de zonage dans lesquelles s'applique le règlement
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Couche des sections assemblées à l'échelle régionale destinée à la gestion du moteur de recherche
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Portion du territoire communal d'un seul tenant, située dans une et une seule subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
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Les données de cette couche correspondent aux différentes zones réglementaires correspondant aux secteurs impactés par l'aléa submersion marine relatif au PPRL Baie de Bourgneuf Nord approuvé le 13 juillet 2016 et opposable le 25 août 2016. Celles-ci ont été définies en fonction des deux échéances étudiées (aléa de référence et aléa à échéance 2100), du degré d'exposition au risque de submersion marine et de l'occupation des sols (enjeux). Ce PPRL concerne les communes de Pornic, La Bernerie-en-Retz, Les Moutiers-en-Retz, Villeneuve-en-Retz. L'étude des aléas a été menée sur la seule partie de Villeneuve-en-Retz (commune nouvelle au 1er janvier 2016) correspondant à l'ancienne commune de Bourgneuf-en-Retz
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Carte de synthèse des données de Sigloire liées à l'énergie. Avec notamment les installations : - Eoliennes - Solaire photovoltaique et thermique - Géothermie - Méthanisation - Chaufferies Bois et Réseau de Chaleur Les données proviennent des DDT(M), de la DREAL et de l'ADEME
Geopal