Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Aignan-sur-Roë (code INSEE 53197) approuvé le 14/01/2016, révisé le 20/09/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Aignan-sur-Roë. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Cosmes (code INSEE 53230) approuvée le 30/01/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cosmes. Cette Carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Pré-en-Pail (code INSEE 53185) approuvé le 20/02/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pré-en-Pail. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Roë (code INSEE 53191) approuvée le 16/03/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Roë. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Congrier (code INSEE 53073) approuvé le 15/01/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Congrier. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2013.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Quentin-les-Anges (code INSEE 53251) approuvée le 12/01/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Quentin-les-Anges. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Soulgé-sur-Ouette (code INSEE 53262) approuvé le 05/07/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Soulgé-sur-Ouette. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de janvier 2010 en Pays de la Loire

Carte communale (CC) numérisée de la commune d'Alexain (code INSEE 53002) approuvée le 22/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Alexain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.