Détail topographique linéaire représenté par un signe conventionnel de type linéaire permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité (trottoirs, ronds-points...).

Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de : - son échelle - sa qualité - son mode de confection.

Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.

Objet ponctuel servant d'appui aux opérations de lever des plans.

Elément surfacique (fermé) utilisé pour la gestion de l'emprise des voies situées sur le domaine cadastral. C'est notamment le cas des voies privées situées à l'intérieur des lotissements et représentés en tiretés.

Détail topographique surfacique représenté par un signe conventionnel de type surfacique permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité (cimetière, ... ).

Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Ménil (code INSEE 53150) approuvé le 04/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ménil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune du Genest-Saint-Isle (code INSEE 53103) approuvé le 19/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Genest-Saint-Isle. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Bonchamp-lès-Laval (code INSEE 53034) approuvé le 18/09/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bonchamp-lès-Laval. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.