2013
Domaines
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Espaces verts des zones commerciales sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans.
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Réseau d'assainissement collectif géré par la SAUR, la Nantaise des Eaux, Veolia et les communes en régie.
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Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque des Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) approuvés du département de la Mayenne (assemblés sur le base de la structure de CARTORISQUE),(l_pprmt_aleas_s_053)
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Bazougers (code INSEE 53025) approuvé le 28/03/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bazougers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Habillage ponctuel du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages ponctuels du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.
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Filtre sur la couche départementale des communes.
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Points d'apport volontaire des textiles sur la Communauté de Communes du Pays de Challans.
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Prescriptions surfaciques du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des prescriptions surfaciques du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.
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Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Inondation approuvés du département de la Mayenne (assemblés sur le base de la structure de CARTORISQUE) (n_ppri_zonages_053)
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Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) zonages réglementaires en Mayenne - 053
Assemblage des zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) approuvés dans le département de la Mayenne, suivant la structure des données déposées dans CARTORISQUE.(l_pprmt_zonages_regl_s_053)