2013
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Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration (des collectivités), au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration). Les épandages des boues de station ne sont pas décrits dans la présente couche. (N_REJET_STEP_COLL_P_053)
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Dans le cadre du programme européen L.E.A.D.E.R., un inventaire des haies a été réalisé sur le terrain. Les données sont reportées sur un inventaire initial effectué par la Fédération Régionale des Chasseurs par photo-interprétation de la photographie aérienne 2006 de l’IGN.
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Points d'apport volontaire des textiles sur la Communauté de Communes du Pays de Challans.
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Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu’elles engendrent,en application de l’article 13 de la loi n° 92-1444 du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit. La catégorie 1 étant la plus bruyante. Les secteurs affectés par le bruit doivent être reportés sur les annexes informatives des Plans Locaux d’Urbanisme. Seuls les documents annexés aux arrêtés font foi. (l_classement_sonore_categorie_l_053)
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Filtre sur la couche départementale des communes.
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Territoires des pôles territoriaux de la direction départementale des territoires (DDT) de la Mayenne en charge des fonctions de représentation territoriale et de proximité, dont les périmètres sont cohérents avec ceux des structures intercommunales. (l_ddt_pt_s_053)
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Plan Local d’Urbanisme (PLU) intercommunal – Habillage surfacique - Azé, Château-Gontier, Saint-Fort
Habillage surfacique du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages surfaciques du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.
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Zones exposées à plus de 50 décibels en jusqu’à plus de 70 décibels sur la période Ln (nuit)type a2 . Définition des isophones par pas de 5 décibels. (l_carte_de_bruit_ln_053)
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Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres au sens de l'article L571-10 du code de l'environnement.(l_classement_sonore_secteur_s_053)
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Dataset obtained from a post event field survey, after the october 2008 flood which hit the Gard territory (France). The concerned watersheds are the Gardons and the Cèze. The post event survey aimed at gathering of information about cross sections, peak discharges and flood dynamics. Cross section data was obtained from field measurements with a theodolite sensor. Peak discharge data are indirect estimates based on local hydraulic analysis (Manning Strickler or other formulas), and are associated with estimated confidence intervals.
Geopal