2006
Domaines
Harvested
Provided by
Type of resources
Available actions
Topics
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
Scale
-
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Ernée (code INSEE 53096) approuvé le 07/12/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ernée. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
-
Ortofotos er velegnede som detaljerede baggrundskort i forbindelse med sagsbehandling og planlægning.
-
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Gorron (code INSEE 53107) approuvé le 19/12/2006, modifié et révise le 20/09/2007, modifié le 18/12/2008 et le 01/07/2010, révisé le 31/03/2011 et modifié le 22/05/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gorron. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
-
Etude des sols réalisée sur la commune de Crennes-sur-Fraubée située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2005 - bureau d'études SEPHY ENVIRONNEMENT.
-
Etude des sols réalisée sur la commune de Grazay située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2005 - bureau d'études GES.
-
Etude des sols réalisée sur la commune de Hardanges située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2006- bureau d'études GES.
-
Etude des sols réalisée sur la commune d'Azé située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2005 - bureau d'études CERESA.
-
ARCHIVES 2006 - Bâtiments légers du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
-
Espaces proches du rivage sur les communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, identifiés par la Directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'estuaire de la Loire du 17 juillet 2006, pouvant seulement faire l'objet d'une "extension limitée de l'urbanisation" au sens de l'article L.146-4-II du code de l'urbanisme. Cette couche complète la couche "Espaces proches du rivage au sens de la Loi Littoral, uniquement sur l'estuaire de la Loire" qui délimite les espaces proches du rivage sur les communes riveraines de l'estuaire de la Loire au sens de l'article L.321-2 du Code de l'Environnement.
-
ARCHIVES 2006 - Bâtiments durs du Plan Cadastral Informatisé de Vendée