2003
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Etude des sols réalisée sur la commune de Mayenne située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2002 - bureau d'études CERESA.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Baudelle située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2002- bureau d'études GEOMATIC SYSTEMES.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Aron (code INSEE 53008), approuvé le 28 février 2003, révisé le 21 janvier 2010, modifié le 25 avril 2013 et révision allégée le 22 septembre 2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Aron. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Calais-du-Désert située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2002 - bureau d'études GES.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Chantrigné située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003 - bureau d'études GES et Conseil Général.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Craon située dans le département de la Mayenne PROGRAMME1993 - PROGRAMME 1997 : GES - PROGRAMME 2002 : GEOMATIC SYSTEMES
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Landivy (code INSEE 53125) approuvé le 18/09/2003 et modifié le 28/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Landivy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Loupfougères située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2002 - bureauxd'études GEOMATIC SYSTEMES et ORGANISATION & ENVIRONNEMENT.
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Mode d'occupation des sols en 57 postes de la vallée alluviale de la Loire de St-Nazaire aux Ponts-de-Cé. Le secteur couvert correspond au périmètre d'intervisibilité (portion du territoire visible depuis des points d'observation situés tous les kilomètres sur les rives de la Loire).
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Etude des sols réalisée sur la commune de Chailland située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2002- bureau d'études GES.