Etude des sols réalisée sur la commune d'Astillé située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2011 - bureau d'études CEDDEC.

Etude des sols réalisée sur la commune de Livré-la-Touche située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1999 - bureau d'études GES.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Forcé (code INSEE 53099) approuvé le 24/10/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Forcé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Etude des sols réalisée sur la commune de Louvigné située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2006 - bureau d'études GES.

Etude des sols réalisée sur la commune d'Entrammes située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2007- bureau d'études GES.

Etude des sols réalisée sur la commune de Quelaines située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2009 - bureau d'études SEPHY.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Michel-de-la-Roë (code INSEE 53242) approuvée le 04/12/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Michel-de-la-Roë. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Charles-la-Forêt située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2007 - bureau d'études GES.

Etude des sols réalisée sur la commune de Livet située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2008 - bureauxd'études SESAER et SEPHY ENVIRONNEMENT.

Etude des sols réalisée sur la commune de Sainte-Suzanne située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2008 - bureau d'études AVENTI.