Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Martin-de-Connée située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2012 - bureau d'études GES.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Brûlatte (code INSEE 53045) approuvé le 22/01/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Brûlatte. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Etude des sols réalisée sur la commune de Daon située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1989 - bureau d'études SCE ; PROGRAMME 1991 - LA NOELLE SERVICES.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Bazoge-Montpinçon (code INSEE 53021) approuvé le 17/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Bazoge-Montpinçon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Coudray (code INSEE 53078) approuvé le 19/05/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coudray. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Poix (code INSEE 53250) approuvée le 24/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Poix. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Javron-les-Chapelles (code INSEE 53121) approuvé le 02/12/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Javron-les-Chapelles. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Etude des sols réalisée sur la commune de Laval située dans le département de la Mayenne - La commune n'a fait l'objet d'aucun programme.L'étude de terrain se fait ponctuellement par le pédologue.

Etude des sols réalisée sur la commune de Olivet située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2009 - bureau d'études GEOMATIC SYSTEMES.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Parné-sur-Roc (code INSEE 53175) approuvé le 01/09/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parné-sur-Roc. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.