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Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Martin-de-Connée située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2012 - bureau d'études GES.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Brûlatte (code INSEE 53045) approuvé le 22/01/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Brûlatte. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Daon située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1989 - bureau d'études SCE ; PROGRAMME 1991 - LA NOELLE SERVICES.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Bazoge-Montpinçon (code INSEE 53021) approuvé le 17/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Bazoge-Montpinçon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Coudray (code INSEE 53078) approuvé le 19/05/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coudray. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
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Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Poix (code INSEE 53250) approuvée le 24/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Poix. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.
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Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Javron-les-Chapelles (code INSEE 53121) approuvé le 02/12/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Javron-les-Chapelles. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Laval située dans le département de la Mayenne - La commune n'a fait l'objet d'aucun programme.L'étude de terrain se fait ponctuellement par le pédologue.
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Etude des sols réalisée sur la commune de Olivet située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2009 - bureau d'études GEOMATIC SYSTEMES.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Parné-sur-Roc (code INSEE 53175) approuvé le 01/09/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parné-sur-Roc. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.