Carte communale (CC) numérisée de la commune de Fontaine-Couverte (code INSEE 53098) approuvée le 03/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fontaine-Couverte. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Etude des sols réalisée sur la commune de Chevaigné-du-Maine située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1993 - bureau d'études ASTER.

Etude des sols réalisée sur la commune de Montenay située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2000- 4 bureauxd'études:CERESA, ERPA, GESet SESAER.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montjean (code INSEE 53158) approuvé le 29/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montjean. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Etude des sols réalisée sur la commune de Sainte-Gemmes-le-Robert située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2013 - bureau d'études GES.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de L'Huisserie (code INSEE 53119) approuvé le 25/02/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'Huisserie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Etude des sols réalisée sur la commune de Belgeard située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2006 - bureau d'études SEPHY ENVIRONNEMENT.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Ruillé-le-Gravelais (code INSEE 53194) approuvé le 08/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ruillé-le-Gravelais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Launay-Villiers (code INSEE 53129) approuvé le 27/10/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Launay-Villiers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Madré (code INSEE 53142) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Madré. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.