Autres servitudes surfaciques du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des autres servitudes surfaciques du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.

Points d'apport volontaire des textiles sur la Communauté de Communes du Pays de Challans.

Prescriptions lineaires du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des prescriptions linéaires du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.

Cette couche comporte les limites géographiques des contextes piscicoles identifiés en 2001 dans le Plan Départemental de Gestion piscicole de Loire-Atlantiques.

Territoires des pôles territoriaux de la direction départementale des territoires (DDT) de la Mayenne en charge des fonctions de représentation territoriale et de proximité, dont les périmètres sont cohérents avec ceux des structures intercommunales. (l_ddt_pt_s_053)

Zones exposées à plus de 50 décibels en jusqu’à plus de 70 décibels sur la période Ln (nuit)type a2 . Définition des isophones par pas de 5 décibels. (l_carte_de_bruit_ln_053)

Les PCS permettent d’identifier les lieux stratégiques opérationnels pour sauvegarder la population, les risques et les secteurs sensibles sur un territoire communal.

Habillage linéaire du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages linéaires du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque des Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) approuvés du département de la Mayenne (assemblés sur le base de la structure de CARTORISQUE),(l_pprmt_aleas_s_053)

Cette carte présente la nature des sédiments meubles de la zone littorale terre et mer. Il s’agit d’une synthèse cartographique construite sur la base de produits cartographiques existants.