2013
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Cette couche comporte les limites géographiques des contextes piscicoles identifiés en 2001 dans le Plan Départemental de Gestion piscicole de Loire-Atlantiques.
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Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Inondation approuvés du département de la Mayenne (assemblés sur le base de la structure de CARTORISQUE) (n_ppri_zonages_053)
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Périmètre de 15 km de la périphérie d'une agglomération au sens du recensement général de la population et de 15 km du rivage, défini en application de l'article L.122-2 du code de l'urbanisme.
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Localisation des lieux-dits et lieux d'appellation usuelle sur la Vendée.
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Linéaire des catégories piscicoles des cours d'eau et plan d'eau définies par arrêté préfectoral. -1ere catégorie: eaux principalement peuplées de truites, ainsi que celles où il paraît désirable d'assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce. -2eme catégorie: toutes les autres eaux soumises aux dispositions de l'arrêté. (l_cat_piscicole_l_053)
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Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration (des collectivités), au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration). Les épandages des boues de station ne sont pas décrits dans la présente couche. (N_REJET_STEP_COLL_P_053)
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Emplacement des monuments sur le territoire de la Communauté de communes du pays de Challans.
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Territoires des pôles territoriaux de la direction départementale des territoires (DDT) de la Mayenne en charge des fonctions de représentation territoriale et de proximité, dont les périmètres sont cohérents avec ceux des structures intercommunales. (l_ddt_pt_s_053)
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Dans le cadre du programme européen L.E.A.D.E.R., un inventaire des haies a été réalisé sur le terrain. Les données sont reportées sur un inventaire initial effectué par la Fédération Régionale des Chasseurs par photo-interprétation de la photographie aérienne 2006 de l’IGN.
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Emplacements des parcelles commerciales dans les zones commerciales sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans.