2013
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Cette couche comporte les limites géographiques des contextes piscicoles identifiés en 2001 dans le Plan Départemental de Gestion piscicole de Loire-Atlantiques.
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Habillage ponctuel du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages ponctuels du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.
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Plan Local d’Urbanisme (PLU) intercommunal – Habillage surfacique - Azé, Château-Gontier, Saint-Fort
Habillage surfacique du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages surfaciques du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.
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Zones où les valeurs limites en Ln 62 (nuit) sont dépassées (article R 572-5 du Code de l’Environnement)Seuls les documents annexés aux arrêtés font foi. (l_carte_de_bruit_lnight62_053)
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Zones où les valeurs limites en Lden (jour) sont dépassées (article R 572-5 du Code de l’Environnement).(l_carte_de_bruit_lden68_053)
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Dans les PPRT, elle représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.
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Les PCS permettent d’identifier les lieux stratégiques opérationnels pour sauvegarder la population, les risques et les secteurs sensibles sur un territoire communal.
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Filtre sur la couche départementale des communes.
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Emplacement des espaces verts, jardins, parcs sur le territoire de la Communauté de communes du pays de Challans.
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Localisation des lieux-dits et lieux d'appellation usuelle sur la Vendée.
Geopal