Points d'apport volontaire des textiles sur la Communauté de Communes du Pays de Challans.

Habillage ponctuel du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages ponctuels du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.

Emprises des zones commerciales sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans. Données à titre d'indications et permettant le zoom précis à la recherche.

Zones où les valeurs limites en Ln 62 (nuit) sont dépassées (article R 572-5 du Code de l’Environnement)Seuls les documents annexés aux arrêtés font foi. (l_carte_de_bruit_lnight62_053)

Prescriptions lineaires du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des prescriptions linéaires du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.

Emplacement des campings sur le territoire de la Communauté de communes du pays de Challans.

Emplacement des bâtiments commerciaux sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans.

Habillage linéaire du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages linéaires du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.

Cette couche comporte les limites géographiques des contextes piscicoles identifiés en 2001 dans le Plan Départemental de Gestion piscicole de Loire-Atlantiques.

Autres servitudes surfaciques du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des autres servitudes surfaciques du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.