2013
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Filtre sur la couche départementale des communes.
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Carte communale (CC) numérisée de la commune de Chevaigné-du-Maine (code INSEE 53069) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevaigné-du-Maine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Prescriptions lineaires du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des prescriptions linéaires du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.
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Emplacement des espaces verts, jardins, parcs sur le territoire de la Communauté de communes du pays de Challans.
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Emprises des zones commerciales sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans. Données à titre d'indications et permettant le zoom précis à la recherche.
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Habillage linéaire du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages linéaires du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.
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Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) zonages réglementaires en Mayenne - 053
Assemblage des zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMT) approuvés dans le département de la Mayenne, suivant la structure des données déposées dans CARTORISQUE.(l_pprmt_zonages_regl_s_053)
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Synthèse des zones exposées à des aléas d'inondation. Ces données résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés et tiennent compte de la probabilité d'occurrence des phénomènes et leurs degrés d'intensité. (n_azi_aleas_053)
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Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres au sens de l'article L571-10 du code de l'environnement.(l_classement_sonore_secteur_s_053)
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Dans le cadre du programme européen L.E.A.D.E.R., un inventaire des haies a été réalisé sur le terrain. Les données sont reportées sur un inventaire initial effectué par la Fédération Régionale des Chasseurs par photo-interprétation de la photographie aérienne 2006 de l’IGN.