2013
Domaines
Harvested
Provided by
Type of resources
Available actions
Topics
Keywords
Contact for the resource
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
Scale
Resolution
-
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Dans les PPRT, elle représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.
-
Espaces verts des zones commerciales sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans.
-
Autres servitudes surfaciques du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des autres servitudes surfaciques du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.
-
Points d'apport volontaire des textiles sur la Communauté de Communes du Pays de Challans.
-
Emplacements des parcelles commerciales dans les zones commerciales sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans.
-
Habillage ponctuel du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages ponctuels du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.
-
Emprises des zones commerciales sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans. Données à titre d'indications et permettant le zoom précis à la recherche.
-
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Bazougers (code INSEE 53025) approuvé le 28/03/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bazougers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
-
Emplacement des bâtiments commerciaux sur le territoire de la Communauté de Comunes du pays de Challans.
-
Emplacement des espaces verts, jardins, parcs sur le territoire de la Communauté de communes du pays de Challans.
Geopal