Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Haie-Traversaine (code INSEE 53111) approuvé le 29/08/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Haie-Traversaine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Parné-sur-Roc (code INSEE 53175) approuvé le 01/09/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parné-sur-Roc. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plusieurs structures naturalistes collectent des données d'observations sur les amphibiens dans les Pays de la Loire. Cette ressource dresse la liste des espèces connues à l'échelle de chaque commune de la région Pays de la Loire sur la période 2000-2015. Elle a été réalisée à partir des bases de données suivantes : - www.faune-anjou.org, administrée par la LPO Anjou - www.faune-vendee.org, administrée par la LPO Vendée - www.faune-loire-atlantique.org, administrée par la LPO Loire-Atlantique, Bretagne Vivante et le Groupe Naturaliste de Loire-Atlantique - www.faune-maine.org, administrée la LPO Sarthe et Mayenne Nature Environnement - Serena, administrée par le PNR Marais Poitevin - Serena, administrée par Bretagne Vivante - SICEN, administrée par le Conservatoire d'espaces naturels des Pays de la Loire - la base de données des Naturalistes Vendéens. D'autres structures productrices de données sur les amphibiens, notamment le réseau des CPIE, n'ont pas pu contribuer à cette ressource qui n'est donc pas exhaustive. ATTENTION, les données disponibles dans cette ressource reflète un état des connaissances jusqu'à 2015. L'absence d'espèces dans certaine commune ne signifie pas nécessairement une absence réelle. Pour chaque commune, figurent : le nom de l'espèce, l'année de la dernière observation et la source de la donnée.

Ensemble des séries de données du standard COVADIS.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Loigné-sur-Mayenne (code INSEE 53136) approuvé le 15/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loigné-sur-Mayenne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Fraimbault-de-Prières (code INSEE 53216) approuvé le 12/09/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Fraimbault-de-Prières. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Aires de contrôle référencées par le site GRECO pour le contrôle des poids-lourds.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Entrammes (code INSEE 53094) approuvé le 21/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Entrammes. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques Agricoles...). Ici, il s'agit du plan de prévention des risques naturels inondation (PPRNI) de St Georges sur Erve au format COVADIS. Ce zonage a été approuvé par arrêté préfectoral le 03 février 2011. Il contient les données - Origine du risque - Périmètre - Zones d'aléa - Zonage réglementaire

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Courcité (code INSEE 53083) approuvé le 11/04/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courcité. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.