Carte communale (CC) numérisée de la commune de Fontaine-Couverte (code INSEE 53098) approuvée le 03/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fontaine-Couverte. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Denis-d'Anjou (code INSEE 53210) approuvé le 04/07/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Denis-d'Anjou. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Charchigné (code INSEE 53061) approuvée le 25/03/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charchigné. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Pommerieux (code INSEE 53180) approuvée le 02/05/2016 et révisée le 29/10/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pommerieux. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Le Ribay (code INSEE 53190) approuvé le 21 octobre 2005, modification et révisions simplifiées le 9 avril 2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Ribay. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Germain-d'Anxure (code INSEE 53222) approuvée le 07/02/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-d'Anxure. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Ruillé-le-Gravelais (code INSEE 53194) approuvé le 08/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ruillé-le-Gravelais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Cosmes (code INSEE 53230) approuvée le 30/01/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cosmes. Cette Carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Ernée (code INSEE 53096) approuvé le 07/12/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ernée. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune du Genest-Saint-Isle (code INSEE 53103) approuvé le 19/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Genest-Saint-Isle. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.