Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Berthevin (code INSEE 53201) approuvé le 13/11/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Berthevin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Ouën-des-Toits (code INSEE 53243) approuvé le 14/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Ouën-des-Toits. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Bourgon (code INSEE 53040) approuvé le 23/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourgon. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Marcillé-la-Ville (code INSEE 53144) approuvé le 25/10/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marcillé-la-Ville. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Laubrières (code INSEE 53128) approuvée le 19/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Laubrières. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Saturnin-du-Limet (code INSEE 53253) approuvé le 27/02/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Saturnin-du-Limet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2013

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Jublains (code INSEE 53122) approuvé le 28/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jublains. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Cuillé (code INSEE 53088) approuvé le 28/11/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cuillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Brûlatte (code INSEE 53045) approuvé le 22/01/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Brûlatte. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Argentré (code INSEE 53007) approuvé le 23/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Argentré. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.