Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne (code INSEE 53229) approuvé le 23/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Gennes-sur-Glaize (code INSEE 53104) approuvé le 29/07/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gennes-sur-Glaize. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Liste par commune des espèces patrimoniales d'odonates. Les données proviennent de la base de données en ligne faune-maine.org. CES LISTES FONT ETAT D'UN NIVEAU DE CONNAISSANCE ET NE SONT PAS EXHAUSTIVES. L'année de dernière observation est renseignée ainsi que le statut de conservation de l'espèce à différentes échelles : espèce déterminante ZNIEFF, liste rouge nationale et priorité à l'échelle nationale (PNA Odonates), protection nationale et inscription ou non aux annexes 2 ou 4 de la de la Directive "Habitats, faune, flore" (92/43/CEE).

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Loigné-sur-Mayenne (code INSEE 53136) approuvé le 15/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loigné-sur-Mayenne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.

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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Haie-Traversaine (code INSEE 53111) approuvé le 29/08/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Haie-Traversaine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Les données de cette couche correspondent à la zone Erc du PPRL de la Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé approuvé le 25 avril 2019 et opposable le 11 juin 2019. Celle-ci regroupe les secteurs impactés par l'aléa érosion côtière et par conséquent susceptibles d'avoir disparu à l'horizon 100 ans. Ce PPRL concerne les communes d'Assérac, Mesquer, Piriac-sur-Mer, Saint-Molf.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Courcité (code INSEE 53083) approuvé le 11/04/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courcité. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Espace acquis ou affectés au Conservatoire du littoral

Couche des sections assemblées à l'échelle régionale destinée à la gestion du moteur de recherche