Habillage ponctuel du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages ponctuels du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.

Habillage surfacique du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages surfaciques du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.

Zonages du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Zonages du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données à titre informative. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de janvier 2010 en Pays de la Loire

La BD OCRS est une base de donnée numérique de zonages d'occupation réelle des sols du Littoral réalisé à partir des photographies aériennes couleurs de l'IGN datant de 1999 (Loire-Atlantique).

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Zonage du PLU ou du POS.

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Périmètre reporté sur le document d'urbanisme à titre d'information.

Borne située en limite de propriété et représentée par un symbole ponctuel.

Détail topographique linéaire représenté par un signe conventionnel de type linéaire permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité (trottoirs, ronds-points...).

Objet ponctuel servant d'appui aux opérations de lever des plans.