Topic
 

planningCadastre

436 record(s)
 
Domaines
Harvested
Provided by
Type of resources
Available actions
Topics
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
Scale
Resolution
From 1 - 10 / 436
  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Laubrières (code INSEE 53128) approuvée le 19/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Laubrières. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Bazoge-Montpinçon (code INSEE 53021) approuvé le 17/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Bazoge-Montpinçon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Haie-Traversaine (code INSEE 53111) approuvé le 29/08/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Haie-Traversaine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Argentré (code INSEE 53007) approuvé le 23/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Argentré. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Maisoncelles-du-Maine (code INSEE 53143) approuvé le 31/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Maisoncelles-du-Maine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Parné-sur-Roc (code INSEE 53175) approuvé le 01/09/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parné-sur-Roc. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Détail topographique surfacique représenté par un signe conventionnel de type surfacique permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité (cimetière, ... ).

  • Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Marcillé-la-Ville (code INSEE 53144) approuvé le 25/10/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marcillé-la-Ville. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Larchamp (code INSEE 53126) approuvé le 08/09/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Larchamp. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Linéaire de haies sur le territoire du Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine et la Communauté de communes de Sainte Maure-de-Touraine en 1991.