Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Ahuillé (code INSEE 53015) approuvé le 26/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ahuillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne (code INSEE 53229) approuvé le 23/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montenay (code INSEE 53155) approuvé le 29/05/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montenay. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de la Selle-Craonnaise (code INSEE 53258) approuvé le 15/12/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Selle-Craonnaise. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Champfrémont (code INSEE 53052) approuvée le 03/09/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champfrémont. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Launay-Villiers (code INSEE 53129) approuvé le 27/10/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Launay-Villiers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Cuillé (code INSEE 53088) approuvé le 28/11/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cuillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.

Détail topographique ponctuel représenté par un signe conventionnel de type ponctuel permettant de documenter le plan cadastral et d'en améliorer la lisibilité.

Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de : - son échelle - sa qualité - son mode de confection.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Gastines (code INSEE 53102) approuvée le 13/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gastines. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.