2015
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Cette couche contient des statistiques sur la richesse en taxons indicateurs de zones humides de chaque commune de la Sarthe. La richesse est donnée pour toutes les périodes confondues ou pour les observations postérieures à 1990. La liste des espèces indicateurs de zones humides est la liste des espèces indicatrices des zones humides faisant suite à l’arrêté du 24 juin 2008, précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement.
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Territoires définis pour la gestion des arrêtés sécheresse qui régissent les mesures de vigilance, de restriction ou d’interdiction des différents usages de l'eau sur le département de la Mayenne. Ce zonage s'appuie sur un arrêté préfectoral cadre. (L_ESU_SECHERESSE_BDT_053)
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Les enveloppes de travaux miniers correspondent aux surfaces concernées par des travaux miniers superficiels et/ou souterrains.
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Aires de contrôle référencées par le site GRECO pour le contrôle des poids-lourds.
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Inventaire des anciennes activités industrielles et activités de service. Les données recueillies dans le cadre de ces inventaires sont archivées dans une base de données nationale, BASIAS (Base des Anciens Sites Industriels et Activités de Service) disponible sur Internet. Cette base de données à été créée par l’Arrêté du 10-12-1998. Cet inventaire est conduit systématiquement à l’échelle départementale depuis 1994. Depuis mai 2005, les sites n’appelant plus d’action de la part des pouvoirs publics chargés de la réglementation sur les installations classées, ont été transférés de BASOL dans BASIAS. Pour plus d'info : http://www.developpement-durable.gouv.fr/BASIAS-Inventaire-historique-de.html
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l’ossature est un ensemble de surfaces structurant le territoire. Les zones ainsi délimitées contiendront les différentes surfaces d’occupation du sol. Les surfaces de l’ossature sont également des surfaces d’occupation du sol. L’ossature est entièrement calculée à partir de la BDUni, base de données interne de l’IGN dont est dérivée entre autre la BDTopo®. L’ossature s’ap puie sur deux couches de la BDUni : •le réseau routier •le réseau ferré
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Service de visualisation cartographique (WMS) des jeux de données d'environnement du Département de la Mayenne diffusés au grand public sur la plateforme "geomayenne.fr".
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Le produit BD ALTI® de l'IGN est le référentiel du relief sur la France. De la BD ALTI® est extraite une gamme complète de produits dérivés concernant les Pays de la Loire.
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L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Dans les PPRT, elle représente l'enceinte de la ou des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) à l'origine du risque analysé et traité par le PPR. Dans la méthodologie PPRT, elle est qualifiée de zone grise.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-des-Nids (code INSEE 53246) approuvé le 15/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-des-Nids. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Geopal