From 1 - 10 / 23
  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Ravigny (code INSEE 53187) approuvée le 05/07/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ravigny. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Baconnière (code INSEE 53015) approuvé le 17/10/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Baconnière. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Loupfougères (code INSEE 53139) approuvée le 05/11/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loupfougères. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Grazay (code INSEE 53109) approuvée le 04/02/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grazay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Pierre-des-Nids située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1999 - bureau d'études SCE - PROGRAMME 2003 - Bureaux d'études GES et APR.

  • Localisation des centres de transfert et de traitements des ordures ménagères du département de la Mayenne.

  • Etude des sols réalisée sur la commune de La Pallu située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003 - bureau d'études GES.

  • Limites des structures compétentes pour la gestion des déchets dans le département de la Mayenne

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Lassay-les-Châteaux (code INSEE 53127) approuvé le 30 juin 2004, modification et révisions simplifiées le 2 mai 2006, modification et révisions simplifiées le 4 juillet 2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lassay-les-Châteaux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Colombiers-du-Plessis (code INSEE 53071) approuvé le 08/10/1993 et modifié le 24/09/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Colombiers-du-Plessis. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.