Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Baconnière (code INSEE 53015) approuvé le 17/10/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Baconnière. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Ravigny (code INSEE 53187) approuvée le 05/07/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ravigny. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Grazay (code INSEE 53109) approuvée le 04/02/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grazay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Loupfougères (code INSEE 53139) approuvée le 05/11/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loupfougères. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Sulpice située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003 - bureaux d'études GES et GEOMATIC SYSTEMES.

Etude des sols réalisée sur la commune d'Andouillé située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études CERESA.

Etude des sols réalisée sur la commune de Fromentières située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003- bureau d'études CERESA.

Etude des sols réalisée sur la commune de Gesnes située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004- bureau d'études GES.

Etude des sols réalisée sur la commune de Houssay située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003- bureauxd'études GESet GEOMATIC SYSTEMES.

Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Loup-du-Dorat située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003 - bureau d'études GES.