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  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Baconnière (code INSEE 53015) approuvé le 17/10/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Baconnière. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Ravigny (code INSEE 53187) approuvée le 05/07/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ravigny. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Loupfougères (code INSEE 53139) approuvée le 05/11/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loupfougères. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Grazay (code INSEE 53109) approuvée le 04/02/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grazay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Pierre-des-Nids située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1999 - bureau d'études SCE - PROGRAMME 2003 - Bureaux d'études GES et APR.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Lassay-les-Châteaux (code INSEE 53127) approuvé le 30 juin 2004, modification et révisions simplifiées le 2 mai 2006, modification et révisions simplifiées le 4 juillet 2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lassay-les-Châteaux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Etude des sols réalisée sur la commune de Houssay située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003- bureauxd'études GESet GEOMATIC SYSTEMES.

  • Etude des sols réalisée sur la commune d'Andouillé située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études CERESA.

  • Etude des sols réalisée sur la commune de Fromentières située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003- bureau d'études CERESA.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Fougerolles-du-Plessis (code INSEE 53100) approuvé le 02/12/2004, modifié le 02/12/2005, révisé le 08/06/2007 et modifié le 06/06/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fougerolles-du-Plessis. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.