Carte communale (CC) numérisée de la commune de Ravigny (code INSEE 53187) approuvée le 05/07/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ravigny. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Baconnière (code INSEE 53015) approuvé le 17/10/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Baconnière. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Loupfougères (code INSEE 53139) approuvée le 05/11/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loupfougères. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Grazay (code INSEE 53109) approuvée le 04/02/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grazay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Lassay-les-Châteaux (code INSEE 53127) approuvé le 30 juin 2004, modification et révisions simplifiées le 2 mai 2006, modification et révisions simplifiées le 4 juillet 2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lassay-les-Châteaux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Etude des sols réalisée sur la commune de Houssay située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003- bureauxd'études GESet GEOMATIC SYSTEMES.

Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Pierre-des-Nids située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 1999 - bureau d'études SCE - PROGRAMME 2003 - Bureaux d'études GES et APR.

Etude des sols réalisée sur la commune de Maisoncelles-du-Maine située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003 - bureau d'études GES.

Etude des sols réalisée sur la commune de Fromentières située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003- bureau d'études CERESA.

Etude des sols réalisée sur la commune de La Pallu située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2003 - bureau d'études GES.