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2012

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  • Taux de natalité en 2009. Source des données: INSEE.

  • Cartographie du linéaire des haies bocagères sur le département de la Loire Atlantique. Travail réalisé par l'IFN (IGN) sur la base des orthophoto de 2009 (prise de vue aérienne).

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Ballée (code INSEE 53017) approuvé le 09/07/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ballée. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Atlas Climatologique Régional du Grand Ouest

  • Pourcentage d'évolution annuelle de la population par canton sur les périodes suivantes: * 1962 - 1975 * 1975 - 1982 * 1982 - 1990 * 1990 - 1999 * 1999 - 2009 * 1962 - 2009 . Source des données: INSEE.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Fromentières (code INSEE 53101) approuvé le 12/01/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fromentières. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Beaumont-Pied-de-Boeuf (code INSEE 53027) approuvée le 11/05/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Beaumont-Pied-de-Boeuf. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Crennes-sur-Fraubée (code INSEE 53085) approuvée le 13/02/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Crennes-sur-Fraubée. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agro-environnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agro-environnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc... La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai.

  • Table de correspondance entre le Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (id,nom) et la commune (code insee)