Bassins versants de référence du SAGE Estuaire de la Loire. Les bassins versants de référence correspondent à un découpage opérationnel identifiés pour la mise en œuvre du SAGE.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Houssay (code INSEE 53117) approuvée le 07/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houssay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Croixille (code INSEE 53086) approuvée le 16/03/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Croixille. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Belgeard (code INSEE 53028) approuvée le 05/10/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Belgeard. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Champfrémont (code INSEE 53052) approuvée le 03/09/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champfrémont. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Châtelain (code INSEE 53063) approuvée le 04/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châtelain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Chapelle-au-Riboul (code INSEE 53057) approuvée le 05/04/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chapelle-au-Riboul. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Michel-de-la-Roë (code INSEE 53242) approuvée le 04/12/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Michel-de-la-Roë. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Le Housseau-Brétignolles (code INSEE 53118) approuvée le 16/12/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Housseau-Brétignolles. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Germain-d'Anxure (code INSEE 53222) approuvée le 07/02/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-d'Anxure. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.