Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Pellerine (code INSEE 53177) approuvée le 01/12/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Pellerine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie (code INSEE 53238) approuvé le 17/02/2005 et révisé le 17/01/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Commer (code INSEE 53072) approuvé le 22/06/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Commer. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Châlons-du-Maine (code INSEE 53049) approuvé le 29/03/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châlons-du-Maine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Courbeveille (code INSEE 53082) approuvée le 23/01/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courbeveille. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.

Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I (Deuxième génération mises à jour dans le cadre de l'inventaire permanent). Les secteurs pouvant être concernés portent sur l'ensemble du territoire national, terrestre, fluvial et marin (départements d'outre-mer compris). Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la richesse des écosystèmes qu'ils constituent, de la présence d'espèces végétales ou animales rares et menacées.

Etude des sols réalisée sur la commune de Charchigné située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GEOMATIC SYSTEMES.

Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Germain-d'Anxure située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureaux d'études APR et CERESA.

Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type II (Deuxième génération mise à jour dans le cadre de l'inventaire permanent) en Pays de la Loire. Les secteurs pouvant être concernés portent sur l'ensemble du territoire national, terrestre, fluvial et marin (départements d'outre-mer compris). Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la richesse des écosystèmes qu'ils constituent, de la présence d'espèces végétales ou animales rares et menacées.

Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Loup-du-Gast située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GES.