Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie (code INSEE 53238) approuvé le 17/02/2005 et révisé le 17/01/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Pellerine (code INSEE 53177) approuvée le 01/12/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Pellerine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Commer (code INSEE 53072) approuvé le 22/06/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Commer. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Châlons-du-Maine (code INSEE 53049) approuvé le 29/03/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châlons-du-Maine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I (Deuxième génération mises à jour dans le cadre de l'inventaire permanent). Les secteurs pouvant être concernés portent sur l'ensemble du territoire national, terrestre, fluvial et marin (départements d'outre-mer compris). Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la richesse des écosystèmes qu'ils constituent, de la présence d'espèces végétales ou animales rares et menacées.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Courbeveille (code INSEE 53082) approuvée le 23/01/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courbeveille. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.

Etude des sols réalisée sur la commune de Le Bignon-du-Maine située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GES.

Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Ouën-des-Vallons située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureaux d'études GES et CERESA.

Etude des sols réalisée sur la commune de Saint-Aignan-de-Couptrain située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureauxd'études GESet ASTER.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Bouchamps-lès-Craon (code INSEE 53035) approuvée le 23/01/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bouchamps-lès-Craon. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.