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  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie (code INSEE 53238) approuvé le 17/02/2005 et révisé le 17/01/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Pellerine (code INSEE 53177) approuvée le 01/12/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Pellerine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Châlons-du-Maine (code INSEE 53049) approuvé le 29/03/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châlons-du-Maine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Commer (code INSEE 53072) approuvé le 22/06/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Commer. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Etude des sols réalisée sur la commune de Montreuil-Poulay située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GES.

  • Etude des sols réalisée sur la commune de Bierné située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GEOMATIC SYSTEMES.

  • Une réserve naturelle volontaire était une propriété privée présentant un intérêt particulier sur le plan scientifique et écologique quant aux espèces de la flore et de la faune sauvage, agréée par arrêté préfectoral pour une période de six ans renouvelable par tacite reconduction. Ce classement a été remplacé par le classement en réserves naturelles régionales, sous l'égide des conseils régionaux. Les réserves naturelles régionales ont en partie repris les réserves naturelles volontaires existantes, et de nouvelles désignations peuvent être prononcées par le conseil régional.

  • Etude des sols réalisée sur la commune de Le Bignon-du-Maine située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GES.

  • Etude des sols réalisée sur la commune de Charchigné située dans le département de la Mayenne - PROGRAMME 2004 - bureau d'études GEOMATIC SYSTEMES.

  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Courbeveille (code INSEE 53082) approuvée le 23/01/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courbeveille. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.