Liste des rapports, des délibérations et des procès-verbaux du Conseil Régional des Pays de la Loire par date et commission. Ce jeu de données contient les rapports, les délibérations et les procès-verbaux du Conseil Régional des Pays de la Loire. Il est constitué d'un fichier de type csv contenant le nom du fichier pdf du rapport, de la délibération ou du procès-verbal ainsi que des informations descriptives liées. Le rapport, la délibération ou le procès-verbal est dans le fichier pdf. Pour plus d'informations : Site des délibérations du Conseil Régional des Pays de la Loire Site du Conseil Régional des Pays de la Loire

Liste des notices du fonds documentation générale de la Région des Pays de la Loire. Le catalogue inventorie une partie des documents du fonds de la documentation générale : ouvrages, rapports, revues, articles… Les thématiques traitent de l’actualité, du rôle et des compétences de la collectivité régionale et de la vie publique. Il décrit chaque document par rubrique : titre, sous-titre, type de document, auteur, lieu d’édition, éditeur, ISBN ou ISSN, nombre de pages, cote, mots-clés, date d’édition… Il indique sa localisation ( bibliothèque ou collection) et sa disponibilité. Les documents ne sont pas empruntables. La consultation des ressources s’effectue exclusivement sur place, aucun prêt à l’extérieur n’étant consenti. Les photocopies des documents ne sont pas autorisées.Inventaire du patrimoine en région des Pays de la Loire Petites cités de caractère en Pays de la Loire Fonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la Loire Pour plus d'informations : Centre de ressource - documentation Contact : doc.accueil@paysdelaloire.fr

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 par la Ville d'Angers. Information diffusée en respect de l'article 133 du code des marchés publics. ID_MARCHE : identifiant du marchéOBJET_DU_MARCHE : Objet du marchéOBJET_DU_MARCHE_bis : descriptions complétaires de l'objet du marchéTITULAIRE_MARCHE_NOM: Raison sociale du titulaire du marchéTITULAIRE_MARCHE_CP : Code postal du titulaire du marchéTITULAIRE_MARCHE_VILLE : Ville du titulaire du marchéNATURE_MARCHE : Travaux, Services, FournituresTRANCHE_BUDGETAIRE : Tranche Budgétaire

Etat annuel des marchés notifiés de plus de 20 000 € entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 par Angers Loire Métropole. Information diffusée en respect de l'article 133 du code des marchés publics. ID_MARCHE : identifiant du marché OBJET_DU_MARCHE : Objet du marché OBJET_DU_MARCHE_bis : descriptions complétaires de l'objet du marché TITULAIRE_MARCHE_NOM: Raison sociale du titulaire du marché TITULAIRE_MARCHE_CP : Code postal du titulaire du marché TITULAIRE_MARCHE_VILLE : Ville du titulaire du marchéNATURE_MARCHE : Travaux, Services, FournituresTRANCHE_BUDGETAIRE : Tranche Budgétaire

Les données fournissent les résultats du premier tour des élections législatives pour la 2ème circonscription de Maine-et-Loire à Angers, qui se sont déroulées le dimanche 11 juin 2017. Les résultats sont fournis par bureau de vote à Angers. Les résultats donnent le nombre de voix obtenues par chaque candidat. Sont également fournis : le nombre d'électeurs inscrits, le nombre de votants, de procurations, de bulletins nuls et de bulletins exprimés.

Les données fournissent les résultats du second tour des élections présidentielles à Angers, qui se sont déroulées le dimanche 7 mai 2017.Les résultats sont fournis par bureau de vote à Angers. Les résultats donnent le nombre de voix obtenues par chaque candidat. Sont également fournis : le nombre d'électeurs inscrits, le nombre de votants, de procurations, de bulletins nuls et de bulletins exprimés.

Les données fournissent les résultats du premier tour des élections présidentielles à Angers, qui se sont déroulées le dimanche 23 avril 2017.Les résultats sont fournis par bureau de vote à Angers. Les résultats donnent le nombre de voix obtenues par chaque candidat. Sont également fournis : le nombre d'électeurs inscrits, le nombre de votants, de procurations, de bulletins nuls et de bulletins exprimés.

Les données fournissent les résultats du second tour des élections législatives pour la 2e circonscription de Maine-et-Loire à Angers, qui se sont déroulées le dimanche 18 juin 2017. Les résultats sont fournis par bureau de vote à Angers. Les résultats donnent le nombre de voix obtenues par chaque candidat. Sont également fournis : le nombre d'électeurs inscrits, le nombre de votants, de procurations, de bulletins nuls et de bulletins exprimés.

Budget primitif 2018 de la Ville d'Angers.Dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles)Dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles)Ce jeu de données respecte la nomenclature comptable de l'instruction M14 (détails)

Budget 2019 de la Région des Pays de la Loire (Autorisations de programmes) Montants des autorisations de programmes de la Région des Pays de la Loire votées pour le budget 2019,  (Liste les AP ayant donné lieu à des Crédits de Paiement au budget 2019.) (Données mises à jour à l'issue du Budget secondaire 2019) Autorisation de programme : Limite supérieure des dépenses budgétaires que les ministres ou certains élus locaux sont autorisés à engager pour l'exécution des investissements de leurs ministères ou de leurs collectivités locales.L'affectation de l'autorisation de programme constitue l'acte comptable qui traduit la décision prise par l'ordonnateur de réaliser ou d'autoriser l'exécution d'une opération. TEXTES: pour l'Etat article 12 de l'ordonnance organique relative aux lois de finances modifiée par la loi organique du 1er août 2001. pour la région article L. 4311-3 du code général des collectivités territoriales (CGCT). pour le département article L. 3312-4 du code général des collectivités territoriales (CGCT). pour la commune article L.2311-3 du code général des collectivités territoriales (CGCT) A découvrir également : Budget 2019 Crédits de paiementBudget 2019 RecettesBudget 2018 Autorisations de programmesBudget 2018 Crédits de paiement Budget 2018 Recettes Budget 2017 Autorisations de programmes Budget 2017 Crédits de paiement Budget 2017 Recettes En savoir plus :  Budget 2019 : Un budget 2019 pour le quotidien et l'avenir des Ligériens;Budget 2019 : communiqué de presse