Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Michel-de-la-Roë (code INSEE 53242) approuvée le 04/12/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Michel-de-la-Roë. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Emplacement des espaces verts, jardins, parcs sur le territoire de la Communauté de communes du pays de Challans.

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Objet ponctuel indicatif porté sur le PLU pour l'habillage du plan.

Cantons de Vendée avant le Décret n° 2014-169 du 17 février 2014. Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les limites communales : les communes les plus peuplées appartiennent à plusieurs cantons. Un canton appartient à un et un seul arrondissement. (Source INSEE)

Point lumineux. Plan numérique vecteur à grande échelle représentant les éléments patrimoniaux des communes ayant transféré la maintenance de leurs installations d'Eclairage Public au Syndicat Départemental d'Equipement et d'Energie de la Vendée (SyDEV)

Chambre de comptage.

Inventaire et typologie des bois.

Zone non constructible sur les zones d'activités du fait de contraintes qui peuvent être structurelles et/ou architecturales.

Dispositif de mesure : anode sacrificielle

Habillage linéaire du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages linéaires du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.