Habillage ponctuel du PLU intercommunal sur les communes d'Azé (53014), Château-Gontier (53062) et Saint-Fort (53215). Données des habillages ponctuels du PLU intercommunal. PLU approuvé le 29 mars 2011, révisé le 20 septembre 2012, et modifié les 20 décembre 2011, 21 mars 2013. Données informatives. Le plan papier faisant foi est consultable en mairie.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Coudray (code INSEE 53078) approuvé le 19/05/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coudray. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Gastines (code INSEE 53102) approuvée le 13/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gastines. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Localisation des point lumineux d'éclairage public des communes ayant transféré la maintenance de leurs installations au Territoire d'énergie Mayenne (TEM). Note : échelles de visibilité dans "geomayenne.fr" de 0 à 1/100 000.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Roë (code INSEE 53191) approuvée le 16/03/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Roë. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

vidange.

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Servitude d'Utilité Publique ponctuelle reportée sur le document d'urbanisme à titre d'information.

Détails topographiques linéaires du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Les détails topographiques représentent entre autres les symboles d'église, les chemins, les trottoirs, les rails de chemin de fer, les flèches de rattachement d'un numéro, les terrains de sport, les parkings...

Périmètre de 15 km de la périphérie d'une agglomération au sens du recensement général de la population et de 15 km du rivage, défini en application de l'article L.122-2 du code de l'urbanisme.

dispositif de mesure : poste de soutirage