Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Quentin-les-Anges (code INSEE 53251) approuvée le 12/01/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Quentin-les-Anges. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Réseau d'assainissement collectif géré par la SAUR, la Nantaise des Eaux, Veolia et les communes en régie. Dispositif, éventuellement activé à distance, permettant de modifier de façon automatique ou semi-automatique la circulation des flux dans un réseau d’assainissement. (Ventouse, vanne, clapet…).

Stations de mesure de l'ONEVU: mesure de piézométrie sur le territoire de l'ONEVU Le PZ5 court fait l'objet d'un suivi du niveau de la nappe souterraine et de la qualité environnementale pour des besoins de recherche. Ce point d'eau donne accès à la nappe des remblais (lixiviat débordant par les côtés de la décharge) en aval immédiat de la partie est de la décharge (non réaménagée en 2019). En aval hydraulique de la décharge (PZ7) et en amont de PZ9bis et de La Loire.

Syndicats de rivière en Vendée.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-des-Nids (code INSEE 53246) approuvé le 15/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-des-Nids. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Saturnin-du-Limet (code INSEE 53253) approuvé le 27/02/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Saturnin-du-Limet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2013

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Bazoge-Montpinçon (code INSEE 53021) approuvé le 17/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Bazoge-Montpinçon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Fontaine-Couverte (code INSEE 53098) approuvée le 03/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fontaine-Couverte. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Le Housseau-Brétignolles (code INSEE 53118) approuvée le 16/12/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Housseau-Brétignolles. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Ouën-des-Toits (code INSEE 53243) approuvé le 14/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Ouën-des-Toits. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.