Données sur la localisation des dépositaires de vente de titres Aléop en Pays de la Loire.

 Liste des établissements avec le code UAI (unité administrative immatriculée), le type d'établissement, le nom, le sigle, le statut (public, privé...), la tutelle (ministères, chambres consulaires...), université de rattachement, coordonnées géographiques (adresse postale, commune, département, académie, région, longitude X, latitude Y) et le lien d'accès direct sur le site Onisep (http://www.onisep.fr). Les types d'établissements présents dans ce jeu de données sont les UFR (Unités de formation et de recherche), les IUT (Instituts universitaires de technologie), les écoles d'ingénieurs et de commerce, les écoles d'art et d'autres types d'établissements d'enseignement supérieur.

Ce jeu de données présente par région et par filière les productions d'électricité d'origine renouvelable concourant aux enchères des Garanties d'Origine (GO) au niveau des réseaux de distribution et de transport d'électricité.Ce décret vise les installations de production d'électricité d'origine renouvelable, de puissance installée supérieure à 100 kW bénéficiant d'un dispositif de soutien de type obligation achat ou complément de rémunération.Depuis le mois de production de mars 2019. les GRD mandatent l’Agence ORE pour mettre à disposition de l’organisme chargé de la mise aux enchères, une base données des installations concernées, mise à jour mensuellement par les cocontractants au sens du 4° de l’article R314-1, et complétée par les GRD dans les 2 mois qui suivent un mois de production de la valeur de la production nette mensuelle injectée sur le réseau. Une question sur le jeu de données ? Un cas d'usage à partager avec d'autres utilisateurs ? Le Forum des experts open data électricité et gaz est là pour ça !Toutes les mises à jour sont documentées et accessibles ici : historique des mises à jour des JDD de l'Agence ORE

Arrêtés préfectoraux classant les communes comme termitées ou susceptibles de l'être.

Par communiqué du 9 octobre 2012, les Ministres Arnaud Montebourg et Fleur Pellerin ont souhaité rendre le processus de déploiement des opérateurs plus transparent par la mise en place d'un observatoire des investissements et des déploiements dans les réseaux mobiles.  Les Ministres ont demandé que cet observatoire s'appuie sur l'expertise conjointe de l'Agence nationale des fréquences (ANFR) et de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).Mises à jour quotidiennes.

Les PNR ont été créés il y a 50 ans pour protéger et mettre en valeur les territoires à dominante rurale dont les paysages, les milieux naturels et le patrimoine culturel sont de grande qualité mais dont l’équilibre reste fragile.Ce jeu de données contient les contours géographiques des parcs naturels régionaux de la Région des Pays de la Loire. La géométrie des PNR est issue des contours communaux de la base de données IGN BD ADMIN.

Ce jeu de données présente les consommations de l'ensemble des stations GNC (Gaz Naturel Carburant) raccordées aux réseaux de transport et de distribution en Pays de la Loire. 

Liste des points de collecte Textile pour le territoire d'Angers Loire Métropole.