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Couche massifs boisés du thème "Toponymie" de la BD Carto
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couche surfaces du thème "Hydrographie" de la BD Carto
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Couche piste d'aérodromes du thème "Equipement" de la BD CARTO
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couche noeuds du thème "Réseau routier" de la BD Carto
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Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes (articles R563-1 à R563-8 du Code de l’Environnement modifiés par les décrets no 2010-1254 du 22 octobre 2010 et no 2010-1255 du 22 octobre 2010, ainsi que par l’Arrêté du 22 octobre 2010) : * une zone de sismicité 1 où il n’y a pas de prescription parasismique particulière pour les bâtiments à risque normal (l’aléa sismique associé à cette zone est qualifié de très faible), * quatre zones de sismicité 2 à 5, où les règles de construction parasismique sont applicables aux nouveaux bâtiments, et aux bâtiments anciens dans des conditions particulières. Les nouvelles règles de construction parasismiques ainsi que le nouveau zonage sismique (qui modifient les articles 563-1 à 8 du Code de l’Environnement) entreront en vigueur à compter du 1er mai 2011. Pour plus d’informations : consulter le site "plan séisme" (http://www.planseisme.fr/Zonage-sismique-de-la-France.html)
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couche tronçons du thème "Réseau routier" de la BD Carto
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La BD CARTO® version 3 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.
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Cette couche contient des statistiques sur la richesse en taxons indicateurs de zones humides de chaque commune de la Sarthe. La richesse est donnée pour toutes les périodes confondues ou pour les observations postérieures à 1990. La liste des espèces indicateurs de zones humides est la liste des espèces indicatrices des zones humides faisant suite à l’arrêté du 24 juin 2008, précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement.
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Suivi de l'état d'avancement de ces 2 types de documents (CBS et PPBE) concernant les infrastructures de transport pour lesquelles les communes et établissements publics de coopération intercommunale (epci) sont l'autorité compétente (pour le type "grandes infrastructures").
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Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycle de vie. (article R. 317-19 III du code de l’environnement). Les corridors vallées permettent des connexions entre réservoirs des sous trames terrestres et entre réservoirs des sous trames milieux aquatiques et zones humides. Les connexions sont assurées d’une part par le cours d’eau lui-même, mais aussi par les ripisylves, prairies plus ou moins humides ou bocages qui bordent le cours d’eau.
Geopal