Tracés des réserves naturelles régionales des Pays de la Loire.  

Réseau de transports routiers régionaux de la Région de Pays de la Loire, Loire-Atlantique (44). Les données sont mises à jour de façon quotidiennement à partir de la plateforme multimodale Destinéo.

Déplacements ponctuels ou de proximité : le transport à la demande complète l'offre de transport du réseau.Le présent jeu de donnée détaille la liste des arrêts de transport à la demande en Pays de la Loire. 

Liste des subventions attribuées par la Région des Pays de la Loire pour la mise en œuvre d’actions de prévention auprès des jeunes et de promotion de la santé publique. ( Appel à initiatives locales et opérations de prévention santé hors Pass santé.) Pour plus d'informations : Site de la Région Pays de la Loire

Mesures de fréquentation des lignes de transports régionales ferroviaires et routières, hors transports scolaires.

Ce jeu de données recense le diagnostic du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Challans Gois Communauté.Le PCAET a été réalisée par Akajoule, Atmoterra et Cittanova.

RCS - Statistiques des immatriculations en 2017.Liste des immatriculation de société en 2017 après des greffes de Tribunaux de commerce en Pays de la Loire.

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes (articles R563-1 à R563-8 du Code de l’Environnement modifiés par les décrets no 2010-1254 du 22 octobre 2010 et no 2010-1255 du 22 octobre 2010, ainsi que par l’Arrêté du 22 octobre 2010) : une zone de sismicité 1 où il n’y a pas de prescription parasismique particulière pour les bâtiments à risque normal (l’aléa sismique associé à cette zone est qualifié de très faible),quatre zones de sismicité 2 à 5, où les règles de construction parasismique sont applicables aux nouveaux bâtiments, et aux bâtiments anciens dans des conditions particulières.Les nouvelles règles de construction parasismiques ainsi que le nouveau zonage sismique (qui modifient les articles 563-1 à 8 du Code de l’Environnement) entreront en vigueur à compter du 1er mai 2011.Pour plus d’informations : consulter le site "plan séisme" (http://www.planseisme.fr/Zonage-sismique-de-la-France.html)

Ce jeu de données présente les températures minimales, maximales et moyennes quotidiennes (en degré celsius), par région administrative française, du 1er janvier 2016 à aujourd'hui. Il est basé sur les mesures officielles du réseau de stations météorologiques françaises. La mise à jour de ce jeu de données est mensuelle.

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. Données basées sur le stock de 2024-07.IMPORTANTLa base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifieeSelon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :"Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."SIRENE BY ODSODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.Enrichissementsajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;ajout des libellés tranches légales et des types de voie;ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legaleajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)Notesles valeurs de "date de début de l’établissement" ont été reconstruites à partir d’une ancienne version pour une centaine d’enregistrements dont les valeurs étaient incohérentes.