RCS - Statistiques des immatriculations en 2018.Liste des immatriculation de société en 2018 après des greffes de Tribunaux de commerce en Pays de la Loire.

Réseau de transports routiers régionaux de la Région de Pays de la Loire, Loire-Atlantique (44). Les données sont mises à jour de façon quotidiennement à partir de la plateforme multimodale Destinéo.

Ce jeu de données recense le diagnostic du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Challans Gois Communauté.Le PCAET a été réalisée par Akajoule, Atmoterra et Cittanova.

Archives régionales Pays de la Loire – Conseillers régionaux des Pays de la Loire de 1986 à 2010Cette liste indique les conseillers régionaux de trois mandatures : 1986-1992, 1998-2004, 2004-2010. À partir de mars 1986, les conseillers régionaux sont élus au suffrage universel, pour six ans, au scrutin de liste départementale – contrairement à la période 1974-1986 (voir le jeu de données « Conseillers régionaux des Pays de la Loire de 1974 à 1986 »).La liste a été établie par les Archives régionales à partir de données du service Assemblée de la Région Pays de la Loire. Elle comporte les informations suivantes : nom et prénom, mandature, et une colonne « Observations » qui indique les éventuels départs de l’assemblée régionale et le remplacement par un ou une élu(e) suppléant(e). Lorsque l’information était disponible, la fonction de vice-président est indiquée (mais pas exhaustivement sur toute la période).  Pour en savoir plus sur les Archives régionales (fonds conservés, conditions de consultation, contacts) : https://www.paysdelaloire.fr/mon-conseil-regional/se-documenter-sur-les-pays-de-la-loire/les-archives-regionales. 

Avertissement : Depuis le premier trimestre 2017, les données sont établies en coproduction avec l'Acoss (champ hors intérim) et la Dares (sur l'intérim). L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement affecter les comportements déclaratifs des entreprises. Durant la phase de montée en charge de la DSN, des adaptations sont réalisées dans la chaîne de traitement statistique des estimations d’emploi afin de tenir compte de ces changements. Ces modifications sont susceptibles de générer des révisions accrues sur les données.

Mesures de fréquentation des lignes de transports régionales ferroviaires et routières, hors transports scolaires.

Les infrastructures linéaires prises en compte dans le cadre de l’analyse du Schéma Régionale de Cohérence Écologique (SRCE) pour les Pays de la Loire sont essentiellement les infrastructures de transport, composées des réseaux routiers et ferrés. Plusieurs critères permettent de qualifier le caractère fragmentant de ce type d’ouvrage : le trafic routier, la largeur ou le nombre de voies, l’équipement de la voie : la présence de clôture essentiellement.Les infrastructures linéaires ont été classées en fonction de leur potentiel fragmentant et une zone de perturbation écologique leur a été associée pour indiquer les perturbations générées sur les milieux naturels et semi-naturels à proximité.Sources : Trafic journalier tout type de véhicule confondu (2008, DREAL Pays de la Loire), Nombre de voies par tronçon (2008, DREAL Pays de la Loire, CETE), Trafic ferroviaire (2010, RFF), Présence de clôture sur le réseau ferré (2010, RFF), Ensemble du linéaire des voies ferrées (IGN, BD TOPO), Projets de grandes infrastructures (DREAL Pays de la Loire).Hiérarchisation du réseau linéaire : Le critère « densité de trafic », plus largement examiné et documenté, apparait comme le critère principal permettant de hiérarchiser différentes classes de fragmentation. Le critère « nombre de voies » a été écarté, car son impact propre sur la mortalité des différentes espèces est peu documenté. Le critère « équipement » n’a été utilisé que pour les voies ferrées, les routes n’étant pas renseignées.Zone de perturbation écologique associée : Une fois le linéaire qualifié, une zone tampon lui a été associée afin de quantifier son « potentiel de fragmentation ». Idéalement, l’identification des zones de perturbation écologiques associées aux éléments anthropiques doit être évaluée en fonction de la nature des habitats voisins. Etant donnée la nature complexe de certains réservoirs de biodiversité (associés à plusieurs sous-trames), et dans un souci de simplification, le potentiel de perturbation a été qualifié selon la nature de l’ouvrage. Cette « bande tampon », permet de représenter de manière surfacique la perturbation écologique associée à l’ouvrage dans un premier temps, et ainsi de calculer l’état de dégradation des réservoirs de biodiversité. Des « indices de fragmentation » ont donc été affectés aux réservoirs de biodiversité (forte, moyenne et faible), en fonction de la probabilité que deux points de la zone étudiée (ici les réservoirs) se situent dans un secteur non fragmenté (indice de Jaeger, 2000).Niveau de fragmentation 3 : Trafic routier de la DREAL Pays de la Loire (en nombre de véhicule par jour) assurant des liaisons à trafic modéré.

Liste des plateformes de la rénovation  de la Région des Pays de la Loire.Dispositifs d'information, de conseil et d'accompagnement des ménages dans la rénovation énergétique des bâtiments.

Les données proposées ont été produites dans le cadre de l’animation de la rubrique en ligne « Archive du mois de... » par les Archives régionales des Pays de la Loire, depuis octobre 2008. Cette rubrique en ligne destinée au public a pour but de présenter tous les mois un ou des documents d’archives régionales, en écho à l’actualité locale ou nationale, choisis pour leur intérêt graphique, documentaire ou historique, voire anecdotique. Ce type de valorisation est réalisé par plusieurs services d’archives publics ou privés français. Le ou les documents sont introduits, contextualisés et commentés et surtout reproduits en couleur sur la page créée chaque mois qui s’intitule « L’archive du mois de [mois] [année] »Les informations contenues dans le jeu renseignent sur : le thème abordé, l’introduction du texte, la provenance des documents, les mots-clés associés à la page, les types de documents présentés et l’adresse url exacte de la page. Parmi les nombreux thèmes abordés depuis 2008, elles permettent de retrouver notamment certains sujets relatifs à l’Histoire de l’institution régionale (première réunion du Conseil régional, construction de l’Hôtel de Région, évolution du logo, etc.), de la population et du territoire des Pays de la Loire (vie économique, apprentissage, …) mais également l’Histoire nationale (vision européenne du Général De Gaulle, création de la DATAR, …). Elles reflètent en cela la diversité des sujets abordables à travers les fonds publics et privés conservés aux Archives régionales. Les mois absents du jeu de données correspondent à des mois sans publication dans la rubrique. A découvrir également : Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archivesEntrées d'archives