Archives régionales Pays de la Loire – Conseillers régionaux des Pays de la Loire de 1986 à 2010Cette liste indique les conseillers régionaux de trois mandatures : 1986-1992, 1998-2004, 2004-2010. À partir de mars 1986, les conseillers régionaux sont élus au suffrage universel, pour six ans, au scrutin de liste départementale – contrairement à la période 1974-1986 (voir le jeu de données « Conseillers régionaux des Pays de la Loire de 1974 à 1986 »).La liste a été établie par les Archives régionales à partir de données du service Assemblée de la Région Pays de la Loire. Elle comporte les informations suivantes : nom et prénom, mandature, et une colonne « Observations » qui indique les éventuels départs de l’assemblée régionale et le remplacement par un ou une élu(e) suppléant(e). Lorsque l’information était disponible, la fonction de vice-président est indiquée (mais pas exhaustivement sur toute la période).  Pour en savoir plus sur les Archives régionales (fonds conservés, conditions de consultation, contacts) : https://www.paysdelaloire.fr/mon-conseil-regional/se-documenter-sur-les-pays-de-la-loire/les-archives-regionales. 

Retrouvez toutes les entreprises et leurs établissements. La base Sirene® est actualisée tous les jours, elle regroupe environ 30 millions d'établissements en activité ou non. Données basées sur le stock de 2024-07.IMPORTANTLa base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent :Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi CNIL : https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifieeSelon votre usage du jeu de données, il est de votre responsabilité de tenir compte du statut de diffusion le plus récent de chaque personne physique.En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que :"Toute personne physique peut demander soit directement lors de ses formalités de création ou de modification, soit par lettre adressée au directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, que les informations du répertoire la concernant ne puissent être utilisées par des tiers autres que les organismes habilités au titre de l'article R. 123-224 ou les administrations, à des fins de prospection, notamment commerciale."SIRENE BY ODSODS présente une base des établissements consolidée avec les données de son unité légale associée.Enrichissementsajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques;ajout des libellés tranches légales et des types de voie;ajout des hierarchies administratives (reg/arr/dep/epci);ajout de la géolocalisation des établissements via un géocodage BAN;changement de certaines abréviations (F/M, O/N, A/C) par le libellé correspondant (sexeunitelegale, etatadministratifunitelegale, caractereemployeurunitelegale, etatadministratifetablissement, etablissementsiege, caractereemployeuretablissement)ajout d'un champ "première ligne d'adressage" avec la civilité + nom prénom personne de l'unité legaleajout d'un champ adresse établissement (concaténation num + type + voie)Notesles valeurs de "date de début de l’établissement" ont été reconstruites à partir d’une ancienne version pour une centaine d’enregistrements dont les valeurs étaient incohérentes.

Ce jeu de données recense le diagnostic du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Challans Gois Communauté.Le PCAET a été réalisée par Akajoule, Atmoterra et Cittanova.

Réseau de transports routiers régionaux de la Région de Pays de la Loire, Vendée (85). Les données sont mises à jour de façon quotidiennement à partir de la plateforme multimodale Destinéo.

RCS - Statistiques des immatriculations en 2019.Liste des immatriculation de société en 2019 après des greffes de Tribunaux de commerce en Pays de la Loire.

Réseau de transports routiers régionaux de la Région des Pays de la Loire en Maine-et-Loire - Aléop 49.Les données sont mises à jour de façon quotidiennement à partir de la plateforme multimodale Destinéo.

Liste des subventions attribuées par la Région des Pays de la Loire pour la mise en œuvre d’actions de prévention auprès des jeunes et de promotion de la santé publique. ( Appel à initiatives locales et opérations de prévention santé hors Pass santé.) Pour plus d'informations : Site de la Région Pays de la Loire

Liste des plateformes de la rénovation  de la Région des Pays de la Loire.Dispositifs d'information, de conseil et d'accompagnement des ménages dans la rénovation énergétique des bâtiments.

Ce jeu de données présente les stations GNV ouvertes au public et en projet en France avec leurs caractéristiques (année d'ouverture, exploitant, localisation, pompes GNC et/ou GNL, modes de paiements ... etc.)