Archives régionales Pays de la Loire – Conseillers régionaux des Pays de la Loire de 1986 à 2010Cette liste indique les conseillers régionaux de trois mandatures : 1986-1992, 1998-2004, 2004-2010. À partir de mars 1986, les conseillers régionaux sont élus au suffrage universel, pour six ans, au scrutin de liste départementale – contrairement à la période 1974-1986 (voir le jeu de données « Conseillers régionaux des Pays de la Loire de 1974 à 1986 »).La liste a été établie par les Archives régionales à partir de données du service Assemblée de la Région Pays de la Loire. Elle comporte les informations suivantes : nom et prénom, mandature, et une colonne « Observations » qui indique les éventuels départs de l’assemblée régionale et le remplacement par un ou une élu(e) suppléant(e). Lorsque l’information était disponible, la fonction de vice-président est indiquée (mais pas exhaustivement sur toute la période).  Pour en savoir plus sur les Archives régionales (fonds conservés, conditions de consultation, contacts) : https://www.paysdelaloire.fr/mon-conseil-regional/se-documenter-sur-les-pays-de-la-loire/les-archives-regionales. 

Fiches descriptives de l'inventaire du patrimoine en Pays de la Loire avec localisation (WGS84), historique, description.  Pour plus d'informations : Site de la Région des Pays de la Loire - Patrimoine www.culture.gouv.frA découvrir également : Fonds documentaire général de la Région des Pays de la LoirePetites cités de caractère en Pays de la LoireFonds documentaire du patrimoine de la Région des Pays de la Loire

Mesures de fréquentation des lignes de transports régionales ferroviaires et routières, hors transports scolaires.

Liste des subventions attribuées par la Région des Pays de la Loire pour la mise en œuvre d’actions de prévention auprès des jeunes et de promotion de la santé publique. ( Appel à initiatives locales et opérations de prévention santé hors Pass santé.) Pour plus d'informations : Site de la Région Pays de la Loire

Avertissement : Depuis le premier trimestre 2017, les données sont établies en coproduction avec l'Acoss (champ hors intérim) et la Dares (sur l'intérim). L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement affecter les comportements déclaratifs des entreprises. Durant la phase de montée en charge de la DSN, des adaptations sont réalisées dans la chaîne de traitement statistique des estimations d’emploi afin de tenir compte de ces changements. Ces modifications sont susceptibles de générer des révisions accrues sur les données.

Liste des plateformes de la rénovation  de la Région des Pays de la Loire.Dispositifs d'information, de conseil et d'accompagnement des ménages dans la rénovation énergétique des bâtiments.

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes (articles R563-1 à R563-8 du Code de l’Environnement modifiés par les décrets no 2010-1254 du 22 octobre 2010 et no 2010-1255 du 22 octobre 2010, ainsi que par l’Arrêté du 22 octobre 2010) : une zone de sismicité 1 où il n’y a pas de prescription parasismique particulière pour les bâtiments à risque normal (l’aléa sismique associé à cette zone est qualifié de très faible),quatre zones de sismicité 2 à 5, où les règles de construction parasismique sont applicables aux nouveaux bâtiments, et aux bâtiments anciens dans des conditions particulières.Les nouvelles règles de construction parasismiques ainsi que le nouveau zonage sismique (qui modifient les articles 563-1 à 8 du Code de l’Environnement) entreront en vigueur à compter du 1er mai 2011.Pour plus d’informations : consulter le site "plan séisme" (http://www.planseisme.fr/Zonage-sismique-de-la-France.html)

Ce jeu de données présente les stations GNV ouvertes au public et en projet en France avec leurs caractéristiques (année d'ouverture, exploitant, localisation, pompes GNC et/ou GNL, modes de paiements ... etc.)

Réseau de transports routiers régionaux de la Région de Pays de la Loire, Loire-Atlantique (44). Les données sont mises à jour de façon quotidiennement à partir de la plateforme multimodale Destinéo.

Tracés des réserves naturelles régionales des Pays de la Loire.