Linéaire de haies sur le territoire du Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine et la Communauté de communes de Sainte Maure-de-Touraine en 1991.

localisation des industries agro-alimentaires agreees CE (nom et activite) donnees extraites de GEOSIGNAL - liste non exhaustive

Elément surfacique (fermé) utilisé pour la gestion de l'emprise des voies situées sur le domaine cadastral. C'est notamment le cas des voies privées situées à l'intérieur des lotissements et représentés en tiretés.

Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de : - son échelle - sa qualité - son mode de confection.

Le secteur 3 de l'orthophotographie du littoral vendéen 1921, s'étend de la commune de Brem-sur-mer au Château-d'Olonne. Elle fait partie d'un ensemble comportant 7 secteurs distincts du littoral Vendéen ; la superposition de ce certains clichés et le décalage d'une année entre les prises de vue aériennes (1920-1921) obligeant la création de plusieurs assemblages.

Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.

Couche pour prospection

Elément surfacique (fermé) utilisé pour tous les cours d'eau, les étangs, les lacs, les marais (étiers...) et les rivages de la mer... Un libellé peut y être associé.

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.

Service WFS - Localisation des projets ayant fait l’objet d’une décision de l’autorité environnementale dans le cadre de la procédure d’examen au cas par cas, prévue par l’article R.122-3 du code de l’environnement.