Bassins versants de référence du SAGE Estuaire de la Loire. Les bassins versants de référence correspondent à un découpage opérationnel identifiés pour la mise en œuvre des actions locales planifiées dans le Schéma d'Aménagement et de la Gestion des Eau.

Carte communale (CC) papier scannée de la commune de Saint-Samson (code INSEE 53252) approuvée le 29/01/2015. Cette carte de sectorisation informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Samson.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Belgeard (code INSEE 53028) approuvée le 05/10/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Belgeard. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Mayenne (code INSEE 53147) approuvé le 5 avril 1984, modifié le 16 décembre 2004, révisé le 28 février 2008. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mayenne. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Chapelle-au-Riboul (code INSEE 53057) approuvée le 05/04/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chapelle-au-Riboul. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Simplé (code INSEE 53260) approuvée le 26/02/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Simplé. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Le Housseau-Brétignolles (code INSEE 53118) approuvée le 16/12/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Housseau-Brétignolles. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Champfrémont (code INSEE 53052) approuvée le 03/09/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champfrémont. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Châtelain (code INSEE 53063) approuvée le 04/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châtelain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Marigné-Peuton (code INSEE 53145) approuvée le 24/01/2008. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marigné-Peuton. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.