Bassins versants de référence du SAGE Estuaire de la Loire. Les bassins versants de référence correspondent à un découpage opérationnel identifiés pour la mise en œuvre du SAGE.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Champfrémont (code INSEE 53052) approuvée le 03/09/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champfrémont. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Laurent-des-Mortiers (code INSEE 53231) approuvée le 18/10/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Laurent-des-Mortiers. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Ravigny (code INSEE 53187) approuvée le 05/07/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ravigny. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Chapelle-au-Riboul (code INSEE 53057) approuvée le 05/04/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chapelle-au-Riboul. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Grazay (code INSEE 53109) approuvée le 04/02/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grazay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Houssay (code INSEE 53117) approuvée le 07/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houssay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) non numérisée de la commune de Chantrigné (code INSEE 53055) approuvée le 24/09/2014 par arrêté préfectoral. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chantrigné. Cette CC n'est pas numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Hilaire-du-Maine (code INSEE 53226) approuvée le 31/05/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Hilaire-du-Maine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Loup-du-Gast (code INSEE 53234) approuvée le 13/02/2014 par arrêté préfectoral. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Loup-du-Gast. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.