Bassins versants de référence du SAGE Estuaire de la Loire. Les bassins versants de référence correspondent à un découpage opérationnel identifiés pour la mise en œuvre des actions locales planifiées dans le Schéma d'Aménagement et de la Gestion des Eau.

Carte communale (CC) papier scannée de la commune de Saint-Samson (code INSEE 53252) approuvée le 29/01/2015. Cette carte de sectorisation informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Samson.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Montreuil Poulay (code INSEE 53160) approuvée le 15/12/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montreuil Poulay.

Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique des Pays de Laval et de Loiron. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.

Carte communale (CC) papier scannée de la commune de Saint-Aignan-de-Couptrain (code INSEE 53196) approuvée le 03/12/2014. Cette carte de sectorisation informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Aignan-de-Couptrain

Carte communale (CC) papier scannée de la commune de Couptrain (code INSEE 53080) approuvée le 26/08/2014. Cette carte de sectorisation informe du droit à bâtir sur la commune de Couptrain.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Madré (code INSEE 53142) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Madré. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Beaumont-Pied-de-Boeuf (code INSEE 53027) approuvée le 11/05/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Beaumont-Pied-de-Boeuf. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Pallu (code INSEE 53173) approuvée le 28/07/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Pallu. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Loupfougères (code INSEE 53139) approuvée le 05/11/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loupfougères. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.