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Zonage des tournées de collectes des ordures ménagères sur la Communauté de Communes du Pays de Challans.
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Les Conservatoires d’espaces naturels contribuent à préserver le patrimoine naturel et paysager à travers la maîtrise foncière ou la maîtrise d’usage d’un réseau de sites. Selon les particularités locales, on distingue des conservatoires régionaux et des conservatoires départementaux. Dans le cadre de la base de données nationale sur les espaces protégés, seuls les sites pleinement acquis et/ou en location longue durée (bail emphytéotique et contrat de plus de 30 ans) sont pris en compte. Il s'agit des sites dont les Conservatoires ont pleinement la maîtrise foncière. Ils se classent en catégories Ia, III, IV, V ou VI de l'UICN (selon la réglementation et les objectifs de gestion mis en place). Références légales : Articles L414-11, D414-30 et D414-31 du code de l'environnement. Pour en savoir plus, se reporter à la fiche ATEN [4] : http://ct78.espacesnaturels. fr/conservatoires-regionaux-despaces-naturels
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Chambre de comptage.
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Station d'échantillonnage ponctuel à des fins d'analyses géochimiques des eaux de surface et de la charge solide. Les eaux de surface sont analysées par chromatographie ionique, ICP-MS liquide et Shimadzu TOC-L. Les analyses destinées à la charge solide sont les suivantes : XRF, RE, CHNS, GCMS, et également ICP-MS liquide. Toutes les stations de géochimie du bassin versant de l'Egoutier comprennent les mêmes types d'échantillonnage, et donc les mêmes analyses sous-jacentes.
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Station d'échantillonnage ponctuel à des fins d'analyses géochimiques des eaux de surface et de la charge solide. Les eaux de surface sont analysées par chromatographie ionique, ICP-MS liquide et Shimadzu TOC-L. Les analyses destinées à la charge solide sont les suivantes : XRF, RE, CHNS, GCMS, et également ICP-MS liquide. Toutes les stations de géochimie du bassin versant de l'Egoutier comprennent les mêmes types d'échantillonnage, et donc les mêmes analyses sous-jacentes.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Ahuillé (code INSEE 53015) approuvé le 26/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ahuillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Conjugaison des zonages de nature humaine, technique environnementale ou paysagère où l'implantation d'éoliennes aurait un impact, d'interdit à faible.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne (code INSEE 53229) approuvé le 23/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Dispositif de mesure : anode sacrificielle
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montenay (code INSEE 53155) approuvé le 29/05/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montenay. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.