Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune du Buret (code INSEE 53046) approuvé le 25/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Buret. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Maisoncelles-du-Maine (code INSEE 53143) approuvé le 31/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Maisoncelles-du-Maine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Germain-le-Guillaume (code INSEE 53225) approuvé le 31/08/2001. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-le-Guillaume. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Zone non constructible sur les zones d'activités du fait de contraintes qui peuvent être structurelles et/ou architecturales.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Placé (code INSEE 53179) approuvée le 11/09/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Placé. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Baudelle (code INSEE 53200) approuvé le 09/07/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Baudelle. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Cuillé (code INSEE 53088) approuvé le 28/11/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cuillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Haie-Traversaine (code INSEE 53111) approuvé le 29/08/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Haie-Traversaine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Bornes du Plan Cadastral Informatisé de Vendée

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Ahuillé (code INSEE 53015) approuvé le 26/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ahuillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.