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Subdivisions fiscales du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. . Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au regard de la fiscalité directe locale.
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Mesure de l'humidité de l'air
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Ambrières-les-Vallées (code INSEE 53003) approuvé le 20/12/2010, modifié le 30/01/2012 et révisé le 06/07/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ambrières-les-Vallées. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Détails topographiques linéaires du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Les détails topographiques représentent entre autres les symboles d'église, les chemins, les trottoirs, les rails de chemin de fer, les flèches de rattachement d'un numéro, les terrains de sport, les parkings...
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L'emplacement des locaux relais sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Challans.
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Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des territoires (DDT). Ces plans réglementent l'occupation du sol ou son usage par des interdictions de construire ou des prescriptions sur les bâtiments existants ou futurs (dispositions constructives, travaux de réduction de la vulnérabilité, restrictions d'usage ou de pratiques agricoles...). Ici, il s'agit du zonage réglementaire du plan de prévention des risques mouvement de terrain (PPRMT) de Sainte Suzanne au format COVADIS. Ce zonage a été approuvé par arrêté préfectoral le 22 janvier 2004. Ce PPR contient les données : - Périmètre - Zones d'aléa - Zonage réglementaire
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Bassin de rétention présent sur les zones d'activités communales et communautaires du pays de Challans.
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Bornes du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
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Selon les zones à risque un sens d’évacuation peut être planifié par la commune. Il permet d’identifier les routes praticables et le sens de circulation des véhicules pour rejoindre les points de rassemblement et/ou les lieux de vie sécurisée.
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Périmètres de protection autour des immeubles protégés nécessaires à l'instruction des enseignes de publicité.
Geopal